Cabinet(s) : DROUINEAU 1927 - Poitiers

Articles

• La loi Industrie verte du 24 octobre 2023, vers une révolution administrative ?
  Publié le : 27/11/2023
  Collectivités / Environnement / Environnement
  La loi n°2023-973 du 23 octobre 2023 relative à l’industrie verte a été pub...
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• Mise en œuvre du ZAN : l’AMF force de propositions pour la loi de Finances pour 2024
  Publié le : 07/11/2023
  Collectivités / Finances locales / Droit public économique
  Nul n’ignore l’objectif à atteindre de zéro artificialisation nette (ZAN) d...
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• Le transfert aux collectivités de la gestion des digues domaniales en 2024 : un héritage encombrant ?
  Publié le : 03/11/2023
  Collectivités / Environnement / Environnement
  Le 27 janvier 2024, la gestion des digues domaniales sera transférée aux co...
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• Quelques précisions sur le régime de la fraude du tiers aux droits de l’assureur
  Publié le : 27/10/2023
  Particuliers / Patrimoine / Construction

  Entreprises / Gestion de l'entreprise / Construction Immobilier
  Par un arrêt rendu en date du 14 septembre 2023 (no 22-13.107), la troisièm...
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• Action en garantie des vices cachés : recours de l'acquéreur insatisfait à l'encontre d'un vendeur professionnel
  Publié le : 26/10/2023
  Particuliers / Consommation / Procédures

  Entreprises / Gestion de l'entreprise / Construction Immobilier
  Un vendeur de bien immobilier peut être assimilé à un constructeur et donc,...
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• Bail d'habitation : locations AIRBNB illégales et amendes civiles
  Publié le : 24/10/2023
  Particuliers / Patrimoine / Immobilier / Logement

  Collectivités / Urbanisme / Permis de construire/ Documents d'urbanisme
  Après de nombreuses années de libertés, le régime des locations saisonnière...
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• Rejet du recours formé par l’ANEL et l’AMF contre l’ordonnance du 6 avril 2022 relative au recul du trait de côte : R.A.S. selon le Conseil d’Etat
  Publié le : 23/10/2023
  Collectivités / Environnement / Environnement
  Le Conseil d’Etat, dans une décision rendue le 13 octobre 2023 n°464202, va...
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• Proposition de loi renforçant la sécurité des élus locaux et la protection des maires : quelles mesures envisagées face aux violences exercées à leur encontre ?
  Publié le : 20/10/2023
  Collectivités / Services publics / Fonction publique / Personnel administratif
  Nul n’ignore la hausse des violences exercées à l’encontre des élus locaux...
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• Les droits de la nature progressent en Martinique
  Publié le : 20/10/2023
  Collectivités / Environnement / Environnement
  Le 18 septembre 2023, la « Déclaration des droits des Salines en Martinique...
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• La nouvelle stratégie nationale de la mer et du littoral approche de son adoption
  Publié le : 19/10/2023
  Collectivités / Environnement / Environnement
  La stratégie nationale de la mer et du littoral 2023-2029 est ouverte à la...
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• Le devenir d’un bien immobilier, objet d’un bail rural incorporé dans le domaine public
  Publié le : 19/10/2023
  Entreprises / Gestion de l'entreprise / Construction Immobilier

  Collectivités / Urbanisme / Permis de construire/ Documents d'urbanisme
  Dans le cadre d’un recours exercé par le Conservatoire de l’espace littoral...
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• L'intégration de nouvelles communes face à l’érosion du littoral 
  Publié le : 04/10/2023
  Collectivités / Environnement / Environnement
  Décret n°2023-698 du 31 juillet 2023 modifiant le décret n°2022-750 du 29 avr...
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• La zone des 50 pas géométriques face à l’érosion côtière
  Publié le : 02/10/2023
  Collectivités / Environnement / Environnement
  La zone des 50 pas géométriques est une bande littorale soumise à un régime...
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• Déontologie des médecins : suspension d’un praticien et obligation de formation
  Publié le : 15/09/2023
  Entreprises / Ressources humaines / Discipline et licenciement

  Collectivités / Services publics / Fonction publique / Personnel administratif
  L’article R. 4124-3-5 du code de la santé publique, dispose que : « I.-En...
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• L’injonction du Juge de procéder au réexamen ne permet pas, à elle seule, la naissance d’un permis tacite
  Publié le : 04/09/2023
  Collectivités / Urbanisme / Permis de construire/ Documents d'urbanisme
  Classiquement, si aucune décision n’est notifiée au demandeur d’une autoris...
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• Fonction publique territoriale : recours abusif aux CDD et droit à indemnisation de l’agent
  Publié le : 22/08/2023
  Collectivités / Services publics / Fonction publique / Personnel administratif
  L’article L. 332-8 du code général de la fonction publique, dispose que :...
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• Déontologie des praticiens de santé : concilier lanceur d’alerte et rapports de bonne confraternité
  Publié le : 14/08/2023
  Collectivités / Services publics / Fonction publique / Personnel administratif
  L’article 6 de la loi n° 2016-1691 du 9 décembre 2016, relative à la transpar...
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• Absence de contrôle du Maire sur l’exercice de l’activité d’enseignement de cours de surf sur la plage
  Publié le : 09/08/2023
  Collectivités / Environnement / Principes généraux
  L’été est propice à la fréquentation des plages, et l'arrêt de la Cour admi...
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• Sanction disciplinaire des agents publics : enquête administrative ou enquête disciplinaire ?
  Publié le : 07/08/2023
  Collectivités / Services publics / Fonction publique / Personnel administratif
  Les autorités hiérarchiques, lorsque des faits particuliers sont portés à l...
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• Les règles d'occupation du domaine public, l'absence d'obligation de pondération et de hiérarchisation des critères
  Publié le : 03/08/2023
  Collectivités / Marchés publics / Procédure de passation
  Dans un arrêt rendu le 15 juin 2023 sous le numéro 21 BX 02 210, la cour d'...
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• La sécurité des élus : les annonces du gouvernement
  Publié le : 10/07/2023
  Collectivités / Services publics / Fonction publique / Personnel administratif
  Nul n'ignore les émeutes urbaines qui ont récemment eu lieu, au cours desqu...
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• Procédure disciplinaire des médecins : Focus sur les demandes de renvoi d’audience
  Publié le : 07/07/2023
  Collectivités / Contentieux / Tribunal administratif/ Procédure administrative
  A l’issue de l’instruction du dossier par la chambre disciplinaire, les parti...
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• Procédure administrative contentieuse : Le juge des référés pourra se prononcer sur la requête en qualité de juge du principal
  Publié le : 04/07/2023
  Collectivités / Contentieux / Tribunal administratif/ Procédure administrative
  La Cour administrative d’appel de Toulouse a rappelé ce principe dans son arr...
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• Loi Littoral - Article L. 121-8 du code de l’urbanisme modifié par l’article 42 de la loi ELAN : précisions sur la notion de « secteurs déjà urbanisés »
  Publié le : 29/06/2023
  Collectivités / Urbanisme / Permis de construire/ Documents d'urbanisme
  L’article 42 de la loi ELAN est venu modifier l’article L. 121-8 du code de...
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• La procédure d'autorisation de transport d'un corps avant mise en bière menée par un médecin ne constitue pas une fonction de contrôle prévue par la loi
  Publié le : 26/06/2023
  Collectivités / Services publics / Service public / Délégation de service public
  L’article R. 2213-8 du code général des collectivités territoriales, dispose...
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• Fonction publique territoriale : le délai imparti au conseil de discipline pour se prononcer sur une sanction
  Publié le : 19/06/2023
  Collectivités / Services publics / Fonction publique / Personnel administratif
  L’autorité territoriale qui envisage de sanctionner un agent, doit saisir l...
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• Décryptage de la loi visant à encadrer les influenceurs
  Publié le : 15/06/2023
  Entreprises / Marketing et ventes / E-commerce
  A-t-il fallu attendre que le rappeur Élie Yaffa dit « Booba », défraie les...
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• L'article L 2125-3 du code général de la propriété des personnes publiques : la fixation de la redevance domaniale
  Publié le : 13/06/2023
  Collectivités / Finances locales / Droit public économique
  Dans un arrêt du Conseil d'État publié le 7 mai 1980 sous le numéro 05 969 au...
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• Un village littoral sans lieu de vie ?
  Publié le : 05/06/2023
  Collectivités / Environnement / Environnement
  Nous ne présentons plus les dispositions de l’article L. 121-8 du Code de l...
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• Focus sur le refus de titularisation en fin de stage : le cas spécifique des agents de police municipale
  Publié le : 19/05/2023
  Collectivités / Services publics / Fonction publique / Personnel administratif
  Les stagiaires de la fonction publique se trouvent, pendant la durée du sta...
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• La communication des documents d'urbanisme dans le cadre des opérations de vente immobilière : les obligations des communes
  Publié le : 12/05/2023
  Collectivités / Services publics / Fonction publique / Personnel administratif
  Les communes sont détentrices de l'information en matière d'urbanisme sur l...
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• Peut-on acheter en viager à une personne très malade ?
  Publié le : 10/05/2023
  Particuliers / Patrimoine / Gestion
  La Troisième Chambre Civile de la Cour de Cassation a rejeté la demande en...
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• L'encadrement des loyers à Bordeaux
  Publié le : 10/05/2023
  Particuliers / Patrimoine / Immobilier / Logement
  Depuis 2018 et jusqu’en 2026, le législateur est venu encadrer la fixation...
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• La CNIL met en demeure le ministère de l’Économie de régulariser le fichier SIRENE utilisé par les douanes
  Publié le : 10/05/2023
  Particuliers / Consommation / Informatique et Internet

  Collectivités / Services publics / Service public / Délégation de service public
  En synthèse, la CNIL a mis en lumière des manquements à la loi Informatique...
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• Focus sur le désistement d'office de l'article L.612-5-1 du code de justice administrative
  Publié le : 09/05/2023
  Collectivités / Contentieux / Tribunal administratif/ Procédure administrative
  L’article L. 612-5-1 du code de justice administrative, dispose que : « Lo...
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• Fin de l’impression systématique des tickets de caisse : quels sont mes droits ?
  Publié le : 25/04/2023
  Entreprises / Marketing et ventes / Contrats commerciaux/ distribution
  La loi n° 2020-105 du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspill...
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• Formation des élus : les droits individuels en augmentation de 100 € en 2023
  Publié le : 14/04/2023
  Collectivités / Services publics / Fonction publique / Personnel administratif
  L’article L. 2123-12 du code général des collectivités territoriales (CGCT),...
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• Occupation domaniale et rugby : l'essai transformé
  Publié le : 31/03/2023
  Collectivités / Services publics / Service public / Délégation de service public
  Dans une décision du tribunal administratif de Grenoble du 6 février 2023 r...
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• Déontologie des infirmiers : concurrence déloyale et proximité d'installation
  Publié le : 27/03/2023
  Entreprises / Marketing et ventes / Concurrence
  Lorsque des praticiens mettent fin à leur relation d’exercice, qu’elle soit...
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• Le bail emphytéotique administratif et l'obligation de consulter le service des domaines
  Publié le : 17/03/2023
  Collectivités / Urbanisme / Ouvrages et travaux publics/Construction
  L'article L 1311 – 2 du code général des collectivités territoriales permet...
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• L'exécution des contrats de la commande publique à l'épreuve de la hausse des prix de certaines matières premières
  Publié le : 14/03/2023
  Collectivités / Marchés publics / Exécution
  Il y a presque un an, le 30 mars 2022, les services du premier ministre pub...
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• La mise en place des référents déontologues des élus locaux à compter du 1er juin 2023
  Publié le : 10/03/2023
  Collectivités / Services publics / Fonction publique / Personnel administratif
  L’article L. 1111-1-1 du code général des collectivités territoriales pose la...
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• Vous ne pouvez pas utiliser librement les documents reçus de votre avocat
  Publié le : 07/03/2023
  Entreprises / Contentieux / Justice commerciale

  Particuliers / Civil / Pénal / Procédure civile
  Dans un arrêt du 16 novembre 2022 (n° 21-17338), la chambre commerciale de...
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• Déontologie des infirmiers : l'échec de pourparlers de "rachat de patientèle" ne constitue pas un manquement de déontologie
  Publié le : 02/03/2023
  Entreprises / Vie de l'entreprise / Cession d'entreprise
  L’article R. 4312-25 du code de santé publique, dispose que :  « Les infirmi...
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• Éolien et domaine public : modalités de contestation d'une convention d'occupation du domaine public routier
  Publié le : 02/03/2023
  Collectivités / Environnement / Environnement
  Dans un arrêt rendu le 2 février 2023 sous le numéro 22 LY 00 917, la cour...
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• Vente de fichiers clients et RGPD : quelles sont les règles à respecter ?
  Publié le : 27/02/2023
  Entreprises / Marketing et ventes / Publicité/ marketing
  Une peur bleue a frappé certains clients de la société Camaïeu lorsque, dan...
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• La mise en œuvre du dispositif de végétalisation des façades et des toitures précisée par la création de l’article R. 152-5-1 du code de l’urbanisme
  Publié le : 23/02/2023
  Particuliers / Patrimoine / Construction

  Collectivités / Urbanisme / Permis de construire/ Documents d'urbanisme
  Article R. 152-5-1 du code de l’urbanisme :  « La mise en œuvre d'un dispo...
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• Fonction publique territoriale : Focus sur la promotion interne par voie de liste d'aptitude d'examen professionnel de la catégorie A
  Publié le : 13/02/2023
  Collectivités / Services publics / Fonction publique / Personnel administratif
  L’article 16 du décret n°2006-1695 du 22 décembre 2006, fixant les dispositio...
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• Le délai de préavis dans le contrat de collaboration entre infirmiers libéraux
  Publié le : 31/01/2023
  Particuliers / Emploi / Contrat de travail
  L’article R. 4312-73 du code de la santé publique, dispose que : « I. - To...
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• Recel successoral : recouvrement de la somme due sur les biens communs
  Publié le : 30/01/2023
  Particuliers / Famille / Successions
  Le principe de l’égalité dans le partage entre les héritiers lors des opéra...
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