Cabinet(s) : 1927 AVOCATS - Poitiers

Articles

• Dernières précisions sur les modalités d’exonération de l’obligation d’installation de dispositifs d’ombrières photovoltaïques
  Publié le : 23/12/2024
  Collectivités / Environnement / Environnement
  Arrêté du 4 décembre 2024 pris pour l’application du décret n°2024-1023 du 13...
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• Le bail réel d’adaptation à l’érosion côtière (BRAEC), réflexion sommaire
  Publié le : 23/12/2024
  Collectivités / Urbanisme / Permis de construire/ Documents d'urbanisme
  Le bail réel d’adaptation à l’érosion côtière (BRAEC) est un nouveau contra...
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• Le cri d’alarme des collectivités au Congrès des maires et des présidents d’intercommunalité sur la gestion du trait de côte
  Publié le : 20/12/2024
  Collectivités / Environnement / Environnement
  Du 18 au 21 novembre 2024, se tenait à Paris le 106ème Congrès des maires e...
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• Certificat d'urbanisme, PLU et loi Littoral
  Publié le : 20/12/2024
  Collectivités / Urbanisme / Permis de construire/ Documents d'urbanisme
  Il arrive qu’un terrain situé en zone constructible d’un document d’urbanis...
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• Du nouveau en matière de photovoltaïques avec le décret du 13/11/2024
  Publié le : 20/12/2024
  Collectivités / Environnement / Environnement
  Décret n° 2024-1023 du 13 novembre 2024 portant application de l'article 40...
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• Comment l’exemple de Valence rappelle aux communes l’importance de disposer d’une gestion de crise efficace
  Publié le : 05/12/2024
  Collectivités / Environnement / Environnement
  Dans la nuit du 28 au 29 octobre 2024, il est tombé autant de pluie en troi...
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• Maîtrise foncière : une priorité pour les collectivités locales
  Publié le : 17/11/2024
  Collectivités / Finances locales / Fiscalité/ Gestion de fait/ Chambre des Comptes
  Face à la raréfaction des terres constructibles et à l’envolée des prix, le...
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• Un maire peut-il réglementer l'activité du surf et l'enseignement de l'activité du surf sur le territoire de sa commune ?
  Publié le : 15/11/2024
  Collectivités / Environnement / Principes généraux
  Qui ne se souvient de ce film mythique de Kathryn Bigelow en 1991, « Point Br...
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• Loi Anti-Airbnb du 7 novembre 2024 : Un « tour de vis » en vue de réguler les locations de courtes durées
  Publié le : 15/11/2024
  Particuliers / Patrimoine / Immobilier / Logement

  Collectivités / Urbanisme / Permis de construire/ Documents d'urbanisme
  Le 7 novembre 2024, les députés ont adopté une nouvelle législation surnomm...
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• Une occupation gratuite du domaine public pour toutes les associations désormais possible avec la loi du 15 avril 2024
  Publié le : 13/11/2024
  Collectivités / Finances locales / Fiscalité/ Gestion de fait/ Chambre des Comptes
  Les associations constituent un socle fondamental pour animer et soutenir l...
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• Condamnation à la démolition d’une villa menacée par l’érosion
  Publié le : 12/11/2024
  Collectivités / Urbanisme / Expropriation
  Par un jugement du 1er octobre 2024, le Tribunal Judiciaire de Bordeaux a c...
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• Point sur la nature du contentieux des contestations d’attribution de conventions domaniales
  Publié le : 12/11/2024
  Collectivités / Services publics / Service public / Délégation de service public
  Depuis l’ordonnance n°2017-562 du 19 avril 2017 relative à la propriété des...
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• Le maintien des moyens budgétaires alloués au CEREMA : une nécessité pour les collectivités littorales
  Publié le : 28/10/2024
  Collectivités / Environnement / Environnement
  Le CEREMA est un outil absolument indispensable dans la gestion des défis c...
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• Bail commercial sur le domaine public irrégulièrement déclassé
  Publié le : 25/10/2024
  Collectivités / Services publics / Service public / Délégation de service public
  Le bail commercial est aux yeux de nombreux professionnels du droit, ou des...
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• Que peut faire une commune des parcelles abandonnées sur sa commune ?
  Publié le : 08/10/2024
  Collectivités / Urbanisme / Permis de construire/ Documents d'urbanisme
  Des propriétaires absents depuis de longues années, de la végétation à pert...
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• Annulation de la stratégie régionale de gestion intégrée du trait de côte Occitanie
  Publié le : 08/10/2024
  Collectivités / Environnement / Environnement
  La Cour administrative d’appel de Toulouse rappelle le rôle des stratégies...
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• ZAN et recul du trait de côte
  Publié le : 07/10/2024
  Collectivités / Environnement / Environnement
  Pour concilier l’objectif ZAN et les politiques d’adaptation au recul du tr...
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• L’intégration de voies privées ouvertes à la circulation publique dans le domaine public routier
  Publié le : 07/10/2024
  Collectivités / Urbanisme / Permis de construire/ Documents d'urbanisme
  Le transfert des voies privées ouvertes à la circulation publique est expre...
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• Érosion littorale : L’exemple du département de Charente-Maritime
  Publié le : 17/09/2024
  Collectivités / Environnement / Environnement
  Dans la gestion du trait de côte, et dans la gouvernance adaptée à cette si...
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• L’érosion côtière : les cartes locales d’exposition au risque
  Publié le : 16/09/2024
  Collectivités / Environnement / Environnement
  Faire face au recul du trait de côte engage, nous le savons, un grand nombr...
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• L’étude CEREMA Projection du trait de côte et analyse des enjeux au niveau national - février 2024
  Publié le : 13/09/2024
  Collectivités / Environnement / Environnement
  Le CEREMA est un établissement public sous la tutelle du ministère de la tr...
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• La nécessité immédiate de prendre en compte le risque « érosion » dans le cadre de l’instruction des autorisations d’urbanisme
  Publié le : 16/08/2024
  Collectivités / Urbanisme / Permis de construire/ Documents d'urbanisme
  La loi Climat et résilience offre aux communes volontaires de nombreux outi...
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• Loi « Littoral » : précision sur la notion d’agrandissement d’une construction existante
  Publié le : 14/08/2024
  Particuliers / Patrimoine / Construction

  Collectivités / Urbanisme / Permis de construire/ Documents d'urbanisme
  Le principe est désormais bien ancré : l’extension des constructions exista...
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• Les obligations déontologiques de l’infirmier appréciées à l’occasion d’une sanction disciplinaire adoptée par l’établissement public employeur
  Publié le : 13/08/2024
  Collectivités / Services publics / Fonction publique / Personnel administratif
  Les infirmiers exerçant leurs fonctions au sein d’un établissement public s...
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• Les obligations de France Travail dans l’exécution des conventions de gestion conclues avec des collectivités locales et des établissements publics
  Publié le : 12/08/2024
  Collectivités / Services publics / Fonction publique / Personnel administratif
  Les collectivités locales et les établissements publics notamment hospitali...
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• Gestion de l’eau : une circulaire ministérielle pour poursuivre la mise en œuvre locale du « Plan Eau »
  Publié le : 18/07/2024
  Collectivités / Environnement / Environnement
  Le 30 mars 2023, le Gouvernement publiait son « plan d’action pour une gest...
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• Fonction publique territoriale : La volonté de faire exécuter à un agent les obligations découlant de sa fiche de poste n’est (heureusement !) pas constitutive d’une situation de harcèlement moral à son encontre
  Publié le : 17/07/2024
  Collectivités / Services publics / Fonction publique / Personnel administratif
  L’article L. 121-1 du code général de la fonction publique, dispose que : ...
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• Nouveau droit de préemption pour l’adaptation des territoires au recul du trait de côte : le cadre réglementaire s’étoffe
  Publié le : 17/07/2024
  Collectivités / Environnement / Environnement
  Un décret n°2024-638 publié au Journal Officiel le 29 juin 2024 précise les...
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• Sur-fréquentation maritime des côtes : vers un élargissement des pouvoirs de police municipale en mer ?
  Publié le : 08/07/2024
  Collectivités / Environnement / Environnement
  Dans un communiqué publié le 27 mai 2024, l’Association des Maires de Franc...
  • frequentation-maritime-cotes.png
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• Point sur les conventions entre personnes publiques « hors marché »
  Publié le : 03/07/2024
  Collectivités / Marchés publics / Procédure de passation
  Pour rappel, les personnes publiques ont la faculté de confier la gestion d...
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• La simple qualité d’électeur ne confère pas un intérêt à agir contre une délibération à caractère budgétaire
  Publié le : 02/07/2024
  Collectivités / Finances locales / Fiscalité/ Gestion de fait/ Chambre des Comptes
  Une délibération à caractère budgétaire est celle qui met une dépense à la...
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• La gestion patrimoniale des collectivités : des marchés publics d’avocats passés de gré à gré
  Publié le : 20/06/2024
  Collectivités / Marchés publics / Procédure de passation
  Les collectivités territoriales doivent gérer leur patrimoine de manière ex...
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• Déontologie des médecins : en cas de doutes sur des prescriptions, il appartient au médecin généraliste de se rapprocher du primo prescripteur ou d’un autre spécialiste
  Publié le : 20/06/2024
  Particuliers / Santé / Responsabilité médicale
  L'article R. 4127-8 du code de la santé publique dispose que :  « Dans les...
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• Désir de rivage versus réalité : Le marché immobilier côtier à l’aube d’un retournement rapide
  Publié le : 19/06/2024
  Collectivités / Environnement / Environnement
  Le « désir de rivage », très bien illustré dans l’ouvrage d’Alain Corbin «...
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• La stratégie nationale pour la mer et le littoral 2024-2030 est arrivée à bon port
  Publié le : 17/06/2024
  Collectivités / Environnement / Environnement
  La nouvelle stratégie nationale pour la mer et le littoral (SNML) 2024-2030...
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• Point sur la notion de sentier littoral et son intégration à une association syndicale autorisée…
  Publié le : 14/06/2024
  Collectivités / Environnement / Environnement
  La France métropolitaine et les territoires ultramarins sont riches de leurs...
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• Régime d’adaptation des territoires littoraux à l’érosion côtière : de nouvelles communes embarquent
  Publié le : 14/06/2024
  Collectivités / Environnement / Environnement
  Le décret n°2024-531 du 10 juin 2024 actualise la liste « des communes dont...
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• Précisions sur les motifs pouvant fonder un retrait d’agrément de la profession d’assistant maternel
  Publié le : 13/06/2024
  Collectivités / Services publics / Fonction publique / Personnel administratif
  L’article L. 421-3 du code de l’action sociale et des familles, dispose que :...
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• Point sur la circulaire IOMA2406670J du 4 avril 2024 relative à l’affichage électoral dans le cadre des élections européennes : une solution à la problématique d’affichage des listes électorales ?
  Publié le : 13/06/2024
  Collectivités / Services publics / Service public / Délégation de service public
  Dans une circulaire du 4 avril 2024, issue du ministère de l’Intérieur et d...
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• Défense contre la mer et propriétaires privés : le recours possible aux Associations Syndicales Autorisées
  Publié le : 13/06/2024
  Collectivités / Environnement / Environnement
  Face au recul du trait de côte, se pose la question de la mobilisation des...
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• Qui est redevable de la taxe foncière sur les propriétés bâties quand l’immeuble est donné à bail emphytéotique administratif à une société concessionnaire d’un service public ?
  Publié le : 13/06/2024
  Collectivités / Finances locales / Fiscalité/ Gestion de fait/ Chambre des Comptes
  Dans un arrêt « SAS SMA Environnement » n° 449460 en date du 11 mars 2022,...
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• Caution subrogée : il ne lui est pas possible d’utiliser la clause de déchéance du terme
  Publié le : 03/06/2024
  Entreprises / Finances / Banque et finance
  Absence de transmission de la faculté de prononcer la déchéance du terme à...
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• Sans autorisation domaniale : les ouvrages de défense contre la mer tombent à l’eau
  Publié le : 31/05/2024
  Collectivités / Environnement / Environnement
  Le récent jugement du Tribunal administratif de Rennes rappelle l’importanc...
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• Bail d'habitation : erreur sur la surface et délai pour agir
  Publié le : 31/05/2024
  Particuliers / Patrimoine / Immobilier / Logement
  Dans un bail d’habitation, la surface habitable est une donnée importante q...
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• Bail d'habitation : restitution des lieux et dégradations
  Publié le : 30/05/2024
  Particuliers / Patrimoine / Immobilier / Logement
  En matière de bail d’habitation, la clé de répartition des...
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• Fonction publique : un lanceur d’alerte doit être désintéressé et de bonne foi
  Publié le : 28/05/2024
  Collectivités / Services publics / Fonction publique / Personnel administratif
  L’article 6 de la loi n° 2016-1691 du 9 décembre 2016, relative à la transpar...
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• L’éolien oui, mais pas quoiqu’il en coûte sur le plan écologique
  Publié le : 14/05/2024
  Collectivités / Environnement / Environnement
  Dans un arrêt du 18 avril 2024 n°471141 commune de Tardère et autres, le Co...
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• Point sur la loi "handicap" du 11 février 2005 : est-il possible d’y déroger ?
  Publié le : 14/05/2024
  Collectivités / Services publics / Usagers
  La loi n°2005-105 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chanc...
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• Décret n°2024-318 du 8 avril 2024 relatif au développement de l’agrivoltaïsme et aux conditions d’implantation des installations photovoltaïques sur des terrains agricoles, naturels ou forestiers : enfin du nouveau en matière d’agrivoltaïsme !
  Publié le : 13/05/2024
  Collectivités / Environnement / Environnement
  L’agrivoltaïsme est un système créé en 1981.  Notre territoire est en reta...
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• Fonction publique : sanction disciplinaire annulée pour un motif de forme et conclusions indemnitaires
  Publié le : 22/04/2024
  Collectivités / Services publics / Fonction publique / Personnel administratif
  Lorsqu’une décision de sanction a été annulée par le juge de l’excès de pou...
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