Le congrès EUROJURIS FRANCE 2014 à Berlin

Historique

• Réunion France Belgique « La guerre des créanciers » - 21 mars 2014
  Publié le : 25/02/2014 25 février févr. 02 2014
  Actualités EUROJURIS
  Localisation:Château de Plaisance Meenseweg 4978902 YPRES (Belgique)Les inscr...
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• Financement des écoles Diwan : le tribunal administratif de rejette l’exception culturelle !
  Publié le : 25/02/2014 25 février févr. 02 2014
  Collectivités / Finances locales / Fiscalité/ Gestion de fait/ Chambre des Comptes
  Par trois jugements, devenus définitifs, en date du 6 mai 2013, et présentant...
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• Preuve du dépôt des objets volés dans le coffre-fort de sa chambre d’hôtel
  Publié le : 25/02/2014 25 février févr. 02 2014
  Particuliers / Patrimoine / Assurances
  En cas de vol des biens personnels des clients dans un hôtel, la responsabili...
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• Deux avocats du cabinet Lexcap briguent le même poste à Angers
  Publié le : 24/02/2014 24 février févr. 02 2014
  Actualités EUROJURIS
  L’un fait parti de la liste de Christophe Béchu, l’autre, dans celle de Laure...
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• Reconnaissance des votes blancs à compter du 1er avril 2014
  Publié le : 24/02/2014 24 février févr. 02 2014
  Collectivités / Environnement / Principes généraux
  La loi visant à reconnaître le vote blanc aux élections vient d'être publiée....
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• Relation distributeur / fournisseur : limites – notion de déséquilibre significatif
  Publié le : 24/02/2014 24 février févr. 02 2014
  Entreprises / Marketing et ventes / Contrats commerciaux/ distribution
  Par un arrêt en date du 18 décembre 2013, la Cour d’Appel de PARIS a rendu un...
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• Participation au concours et prise en charge des frais d’inscription
  Publié le : 24/02/2014 24 février févr. 02 2014
  Collectivités / Services publics / Fonction publique / Personnel administratif
  La communauté urbaine de Lille a inscrit en 2009, deux de ses agents à l’exam...
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• Vente: l'importance du dossier vétérinaire
  Publié le : 19/02/2014 19 février févr. 02 2014
  Entreprises / Marketing et ventes / Contrats commerciaux/ distribution
  La Cour d’Appel de CAEN a rendu, le 7 novembre dernier, un arrêt qui révèle l...
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• La responsabilité du lieutenant de louveterie
  Publié le : 19/02/2014 19 février févr. 02 2014
  Collectivités / Services publics / Fonction publique / Personnel administratif
  Originellement en charge de la chasse aux loups, les louvetiers se sont vus f...
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• La réparation du préjudice suite à un cambriolage en cas de faille du système d’alarme
  Publié le : 19/02/2014 19 février févr. 02 2014
  Particuliers / Patrimoine / Assurances
  La responsabilité contractuelle du fournisseur d’un système d’alarme peut êtr...
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• Cornet Vincent Ségurel intègre le Réseau dexperts pour laccompagnement des investisseurs étrangers
  Publié le : 18/02/2014 18 février févr. 02 2014
  Actualités EUROJURIS
  Cornet Vincent Ségurel accompagne les investisseurs internationauxPrésent au...
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• Bail commercial: incidence du coût de la construction et révision du loyer
  Publié le : 18/02/2014 18 février févr. 02 2014
  Entreprises / Gestion de l'entreprise / Construction Immobilier
  Bailleurs, propriétaires, investisseurs, l’indice du coût de la construction...
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• La contractualisation modifiée par la loi d'avenir pour l'agriculture
  Publié le : 18/02/2014 18 février févr. 02 2014
  Particuliers / Consommation / Agroalimentaire
  Le projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt modi...
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• Le congrès EUROJURIS FRANCE 2014 à Berlin
  Publié le : 13/02/2014 13 février févr. 02 2014
  Congrès EUROJURIS
  Le Congrès EUROJURIS FRANCE 2014 s'est tenu à BERLIN du 30 janvier au 2 fév...
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• Mode d'emploi de l'aide juridictionnelle pour les avocats
  Publié le : 13/02/2014 13 février févr. 02 2014
  Particuliers / Civil / Pénal / Procédure pénale / Procédure civile
  Rappel aux avocats dont le client bénéficie de l'aide juridictionnelle des po...
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• Cigarette électronique : Vapoter est-ce fumer ?
  Publié le : 12/02/2014 12 février févr. 02 2014
  Entreprises / Marketing et ventes / Concurrence
  En l’état de la seule décision du tribunal de Toulouse, la distribution des c...
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• La loi du 17 mai 2013 ouvrant le mariage aux couples du même sexe
  Publié le : 12/02/2014 12 février févr. 02 2014
  Particuliers / Famille / Mariage / PACS / Concubinage / Vie civile
  Réforme phare du droit de la famille en 2013, la loi ouvrant le mariage aux c...
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• Successions: Pas de donation rapportable sans appauvrissement du donateur
  Publié le : 12/02/2014 12 février févr. 02 2014
  Particuliers / Famille / Successions
  La mise à disposition gratuite d’un immeuble, la concession d’un bail rural à...
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• Un nouveau label pour les services de coffre-fort numérique
  Publié le : 11/02/2014 11 février févr. 02 2014
  Particuliers / Consommation / Informatique et Internet
  La CNIL a adopté le 23 janvier 2014 un nouveau référentiel lui permettant de...
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• Chefs d'entreprise, facilitez vos relations avec vos banques
  Publié le : 11/02/2014 11 février févr. 02 2014
  Entreprises / Finances / Banque et finance
  La médiation du crédit vient de rééditer son guide « Chefs d'entreprise, fa...
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• Renoncer pour un agent public au délai de préavis du licenciement
  Publié le : 11/02/2014 11 février févr. 02 2014
  Collectivités / Services publics / Fonction publique / Personnel administratif
  Est-il possible de renoncer au délai de préavis d’un licenciement alors que l...
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• Attention: du nouveau en matière de harcèlement moral au travail
  Publié le : 11/02/2014 11 février févr. 02 2014
  Entreprises / Ressources humaines / Discipline et licenciement
  La Chambre Sociale de la Cour de Cassation a de nouveau statué en matière de...
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• Successions - Demandes nouvelles ou additionnelles?
  Publié le : 11/02/2014 11 février févr. 02 2014
  Particuliers / Civil / Pénal / Procédure pénale / Procédure civile
  Si, par principe, les demandes nouvelles sont irrecevables en appel, tel n’es...
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• Fonctionnaires en congé de maladie et principe d'égalité devant la loi
  Publié le : 07/02/2014 07 février févr. 02 2014
  Collectivités / Services publics / Fonction publique / Personnel administratif
  Les mots « et des indemnités qui sont allouées à des personnes atteintes d'un...
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• Le retrait d'un associé de GAEC
  Publié le : 07/02/2014 07 février févr. 02 2014
  Entreprises / Gestion de l'entreprise / Communication et vie sociale
  Le retrait d’un GAEC suppose que soit rapportée la preuve d’un motif grave et...
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• Un don manuel avec réserve d’usufruit est éligible au dispositif DUTREIL
  Publié le : 07/02/2014 07 février févr. 02 2014
  Particuliers / Patrimoine / Fiscalité
  Le don manuel avec réserve d’usufruit est éligible au régime Dutreil, qu'il a...
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• Contrat de travail à temps partiel: nouveau casse-tête
  Publié le : 06/02/2014 06 février févr. 02 2014
  Entreprises / Ressources humaines / Temps de travail
  Les contrats à temps partiel conclus à compter du 1er janvier 2014 devront pr...
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• Renouvellement de bail commercial
  Publié le : 06/02/2014 06 février févr. 02 2014
  Entreprises / Gestion de l'entreprise / Construction Immobilier
  Les baux commerciaux sont des contrats particulièrement encadrés par le code...
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• Naufrage à Anglet
  Publié le : 06/02/2014 06 février févr. 02 2014
  Particuliers / Patrimoine / Assurances
  Le littoral Atlantique a, de nombreuses fois, été agressé par des accidents m...
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• Les formations juridiques EUROJURIS FRANCE
  Publié le : 05/02/2014 05 février févr. 02 2014
  Actualités EUROJURIS
  Télécharger le calendrier des formations du 1er semestre 2010 Télécharger...
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• Protéger ses données personnelles sur Facebook
  Publié le : 05/02/2014 05 février févr. 02 2014
  Particuliers / Consommation / Informatique et Internet
  À l’occasion de la journée européenne de la protection des données, la CNIL v...
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• Le sort des dépens et des frais irrépétibles dans le cadre d’une procédure de référé probatoire
  Publié le : 05/02/2014 05 février févr. 02 2014
  Particuliers / Civil / Pénal / Procédure pénale / Procédure civile
  Dans un arrêt rendu le 28 janvier 2014 (Cour d’appel d’Angers, 28 janvier 201...
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• L’imposition des redevances des franchises McDONALD’S FRANCE au Luxembourg
  Publié le : 05/02/2014 05 février févr. 02 2014
  Entreprises / Finances / Fiscalité
  L’enseigne McDonald’s a remis sous les feux de l’actualité les montages jurid...
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• Le pompier chef de centre ou chef de groupement et les élections municipales
  Publié le : 29/01/2014 29 janvier janv. 01 2014
  Collectivités / Services publics / Fonction publique / Personnel administratif
  L’article L. 231 du code électoral a récemment été modifié par la loi n° 2013...
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• EUROJURIS au Salon des Entrepreneurs
  Publié le : 28/01/2014 28 janvier janv. 01 2014
  Actualités EUROJURIS
  Comme 60 000 entrepreneurs, ne manquez pas ce RDV unique pour capter les nouv...
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• Sur l'accident de trajet du fonctionnaire
  Publié le : 28/01/2014 28 janvier janv. 01 2014
  Collectivités / Services publics / Fonction publique / Personnel administratif
  L’accident de trajet constitue depuis fort longtemps un accident lié aux serv...
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• IP Tracking : les conclusions de l'enquête conjointe menée par la CNIL et la DGCCRF
  Publié le : 28/01/2014 28 janvier janv. 01 2014
  Entreprises / Marketing et ventes / E-commerce
  La CNIL et la DGCCRF ont mené une opération conjointe de contrôle des sites d...
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• Création du Conseil stratégique de la dépense publique
  Publié le : 28/01/2014 28 janvier janv. 01 2014
  Collectivités / Finances locales / Fiscalité/ Gestion de fait/ Chambre des Comptes
  Un décret du 22 janvier 2014 créé le Conseil stratégique de la dépense publiq...
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• L'expertise judiciaire
  Publié le : 28/01/2014 28 janvier janv. 01 2014
  Particuliers / Civil / Pénal / Procédure pénale / Procédure civile
  L'expertise judiciaire est une mesure d'instruction ordonnée par le Tribunal...
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• Non-cumul des mandats: adoption définitive du projet de loi
  Publié le : 24/01/2014 24 janvier janv. 01 2014
  Collectivités / Services publics / Fonction publique / Personnel administratif
  L'Assemblée nationale a définitivement adopté le 22 janvier 2014 les deux pro...
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• Le cadre dirigeant doit vraiment diriger
  Publié le : 23/01/2014 23 janvier janv. 01 2014
  Entreprises / Ressources humaines / Contrat de travail
  Dans un arrêt du 26 novembre 2013, la Cour de cassation vient confirmer sa ju...
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• De la fin du contrôle restreint en matière de sanctions disciplinaires des agents publics
  Publié le : 23/01/2014 23 janvier janv. 01 2014
  Collectivités / Services publics / Fonction publique / Personnel administratif
  Par un arrêt du 13 novembre, le CE est revenu sur la jurisprudence Lebon, en...
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• La marque « Vente-privee.com » est-elle nulle ou notoire ?
  Publié le : 22/01/2014 22 janvier janv. 01 2014
  Entreprises / Marketing et ventes / Marques et brevets
  Une décision du TGI de Paris du 28 novembre 2013 annule la marque « vente-pri...
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• Nature des recettes électorales devant être intégrées dans le compte de campagne
  Publié le : 22/01/2014 22 janvier janv. 01 2014
  Collectivités / Services publics / Fonction publique / Personnel administratif
  Chaque candidat tête de liste soumis au plafonnement et qui a obtenu au moins...
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• Caractère du cautionnement d’une filiale vis-à-vis de sa société mère
  Publié le : 21/01/2014 21 janvier janv. 01 2014
  Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécurité
  Le cautionnement par une filiale donné en garantie d’un prêt accordé par un t...
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• Football, violences et l'interdiction de déplacement des supporters de clubs de football
  Publié le : 21/01/2014 21 janvier janv. 01 2014
  Collectivités / Environnement / Principes généraux
  L’année 2013, dans les stades de football français, a été émaillée de plusieu...
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• Conjoint collaborateurs: extension du régime d'indemnisation des arrêts maladie
  Publié le : 17/01/2014 17 janvier janv. 01 2014
  Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécurité
  Le décret relatif à l'extension du régime des indemnités journalières maladie...
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• Autorité de la chose jugée et faits nouveaux invoqués
  Publié le : 17/01/2014 17 janvier janv. 01 2014
  Particuliers / Civil / Pénal / Procédure pénale / Procédure civile
  A priori le mécanisme est simple : lorsque deux ou plusieurs parties sont en...
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• L'accord sur la formation professionnelle
  Publié le : 13/01/2014 13 janvier janv. 01 2014
  Entreprises / Ressources humaines / Salaires et avantages
  Les partenaires sociaux ont validé le 14 décembre 2013 le projet de réforme d...
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• Augmentation du prix des cigarettes
  Publié le : 13/01/2014 13 janvier janv. 01 2014
  Particuliers / Consommation / Distribution
  Le prix de toutes les marques de cigarettes en France augmente de vingt centi...
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