Fonctions et responsabilités de l'agriculteur
Publié le :
01/08/2004
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La France, comme tous les pays d'Europe, peut-être comme tous les pays du monde, a connu pendant des siècles une activité humaine essentiellement consacrée, pour ne pas dire exclusivement consacrée, à la production agricole, afin de satisfaire les besoins alimentaires des populations.
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Cet article n'engage que son auteur.
Auteur
DRUAIS Jacques
Historique
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Publié le : 01/06/2006 01 juin juin 06 2006Particuliers / Patrimoine / Immobilier / Logement1) How do you find a property : real estate, notaire, your own search 2) Befo...
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Le développement des éoliennes à l'épreuve du contentieux
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Acquisition from an insolvent company in France
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Le droit de préemption du preneur "en place"
Publié le : 01/03/2006 01 mars mars 03 2006Entreprises / Gestion de l'entreprise / Construction ImmobilierPrécisionsIl s’agit ici d’évoquer le droit de préemption du preneur «en place...
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Travaux viticoles
Publié le : 01/02/2006 01 février févr. 02 2006Entreprises / Ressources humaines / Contrat de travailLe délit de prêt de main-d'oeuvreTrès nombreuses sont les exploitations qui f...
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La contestation de licenciement
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Publié le : 01/01/2006 01 janvier janv. 01 2006Entreprises / Ressources humaines / Discipline et licenciementEn cette période de crise économique et sociale, la Chambre Sociale de la Cou...
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Publié le : 01/01/2006 01 janvier janv. 01 2006Particuliers / Civil / Pénal / Procédure pénale / Procédure civileLe maire a émis les fausses attestations qui ont causé le préjudice en raison...
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Publié le : 25/10/2005 25 octobre oct. 10 2005Collectivités / Contentieux / Responsabilité civile et pénale de l'éluIl était une fois un maire à la tête d’une commune au nom évocateur… Les habi...
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