Réunion régionale Nord-Est
Publié le :
10/11/2011
10
novembre
nov.
11
2011
A l'initiative de Sophie CLANCHET (SCP CLANCHET RIVIERE – METZ), Présidente de la Région, les Membres EUROJURIS de la région Nord-Est se réunissent les 18 et 19 novembre 2011 à LILLE.
L’occasion vous sera donnée de faire connaître l’actualité de votre structure, rencontrer ou retrouver vos Confrères, vous informer sur les projets du Réseau, mais aussi de suivre le module de formation « L’avocat et les Modes Alternatifs de Règlement des Conflits » animée par Me CALZIA, avec la participation de Me SEGARD-DELEPLANQUE.
Pour procéder à l’inscription de votre Cabinet, envoyez votre bulletin d'inscription par fax dans les meilleurs délais (01 46 33 98 23).
Télécharger le programme et bulletin d'inscription.
Cet article n'engage que son auteur.
Historique
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Réunion régionale Nord-Est
Publié le : 10/11/2011 10 novembre nov. 11 2011Actualités EUROJURISA l'initiative de Sophie CLANCHET (SCP CLANCHET RIVIERE – METZ), Présidente d...
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Licenciement économique et convention de reclassement personnalisé
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Vente immobilière: le cumul des actions en responsabilité des différents intervenants
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Droit commercial : sur le rejet de certains critères d'exclusion des relations commerciales établies
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Le comité d'entreprise européen
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Charte honoraires et transparence
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Sur le libre-choix de son huissier
Publié le : 07/11/2011 07 novembre nov. 11 2011Particuliers / Civil / Pénal / Procédure pénale / Procédure civileLa Cour de cassation rappelle qu'une personne peut choisir en toute liberté s...
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SYRELI, le nouveau Système de Résolution des Litiges sur les noms de domaine
Publié le : 07/11/2011 07 novembre nov. 11 2011Particuliers / Consommation / Informatique et InternetLa nouvelle plate forme de l'AFNIC, dénommée Syreli, permet à toute personne...
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L'absence d'organisation des visites médicales justifie une prise d'acte du salarié
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Réglementation de l'implantation des antennes relais et compétence des maires
Publié le : 03/11/2011 03 novembre nov. 11 2011Collectivités / Environnement / Principes générauxDans trois décisions du 26 octobre, le Conseil d'Etat vient de juger que les...
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Loi, sécurité et copropriété
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Publication de la directive modifiant la durée de protection du droit d'auteur
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Publié le : 26/10/2011 26 octobre oct. 10 2011Particuliers / Patrimoine / CopropriétéLes petites copropriétés peuvent succéder à des indivisions successorales : d...
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Publié le : 21/10/2011 21 octobre oct. 10 2011Collectivités / Contentieux / Tribunal administratif/ Procédure administrativeEn principe, il appartient alors à la juridiction de l’ordre judiciaire de su...
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La résiliation des baux d’habitation et la reprise des lieux en cas d’abandon
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Projet de loi renforçant les droits, la protection et l’information des consommateurs
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Publié le : 13/10/2011 13 octobre oct. 10 2011Entreprises / Contentieux / Justice commercialeLa Cour de cassation est appelée en matière de saisie-attribution à se pronon...
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Bientôt une nouvelle banque pour les collectivités
Publié le : 13/10/2011 13 octobre oct. 10 2011Collectivités / Finances locales / Fiscalité/ Gestion de fait/ Chambre des ComptesLa Banque Postale et La Caisse des Dépôts réfléchissent aux conditions de leu...
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Dois-je être informé de la présence d'OGM dans les aliments?
Publié le : 12/10/2011 12 octobre oct. 10 2011Particuliers / Consommation / AgroalimentairePrésence d'OGM dans les aliments: Comment le savoir? Quels aliments doivent i...
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La rupture brutale d'une relation commerciale peut être invoquée par un tiers
Publié le : 12/10/2011 12 octobre oct. 10 2011Entreprises / Marketing et ventes / Contrats commerciaux/ distributionUne société qui rompt une relation commerciale peut se voir attaquer par son...
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La clause du bénéficiaire: Frank Broquet et Céline Rattin
Publié le : 12/10/2011 12 octobre oct. 10 2011Actualités EUROJURISLa Clause du Bénéficiaire - Frank BROQUET et Céline RATTIN, IFL AVOCATSCet ar...
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Comment établir une reconnaissance de dette?
Publié le : 12/10/2011 12 octobre oct. 10 2011Particuliers / Patrimoine / GestionComment établir une reconnaissance de dette? A quoi sert-elle? Quelles sont l...
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Travail illégal : emploi d’étranger sans titre de travail
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Cornet Vincent Ségurel renforce ses activités en droit public
Publié le : 11/10/2011 11 octobre oct. 10 2011Actualités EUROJURISAfin de soutenir la croissance de son département droit public, Cornet Vincen...
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Copropriétaires, êtes-vous au courant?
Publié le : 11/10/2011 11 octobre oct. 10 2011Particuliers / Patrimoine / CopropriétéLe décret du 25 juillet 2011 vient imposer aux Syndicats de Copropriétaires d...