Cabinet(s) : ALQUIE - membre du GIE AVA

Articles

• Une donation-partage attribuant à trois gratifiés à la fois des biens en pleine propriété et des biens en indivision risque-t-elle d’être requalifiée en donation simple ?
  Publié le : 25/09/2025
  Particuliers / Patrimoine / Gestion
  La Cour de cassation, dans un arrêt du 2 juillet 2025 (Cass. 1re civ., 2 ju...
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• Procédure d’assistance éducative : l'obligation d’entretien individuel avec l’enfant mineur capable de discernement
  Publié le : 21/08/2025
  Particuliers / Famille / Enfants
  Dans un arrêt du 12 juin 2025 (Cour de Cassation, Chambre civile 1, 12 juin...
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• Placement d’un enfant mineur auprès de l’Aide Sociale à l’Enfance : incompatibilité avec un placement au domicile d’un ou des parents
  Publié le : 18/08/2025
  Particuliers / Famille / Enfants
  Dans un arrêt du 12 juin 2025 (Cour de Cassation, Chambre civile 1, 12 juin...
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• Indivision post-communautaire et indemnité d’occupation : précision importante de la Cour de cassation
  Publié le : 16/07/2025
  Particuliers / Patrimoine / Gestion
  La Cour de cassation, dans un arrêt du 12 juin 2025 (Civ. 1re, 12 juin 2025...
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• Adoption plénière de l'enfant du conjoint et opposition de la mère biologique en dehors du délai légal
  Publié le : 28/05/2025
  Particuliers / Famille / Enfants
  Cass. Civ, 1, 26 mars 2025, n° 22-22.507 L’adoption plénière de l’enfant d...
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• La prestation compensatoire doit-elle tenir compte des droits prévisibles à la retraite ?
  Publié le : 26/05/2025
  Particuliers / Famille / Divorces
  Aux termes de l’article 271 du Code civil, la prestation compensatoire est...
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• Violences intrafamiliales et décret du 15 janvier 2025 : Les précisions apportées quant au renforcement de l’ordonnance de protection et la création de l’OPPI
  Publié le : 01/04/2025
  Particuliers / Famille / Mariage / PACS / Concubinage / Vie civile
  Créée par la loi n°2010-769 du 9 juillet 2010, l’ordonnance de protection e...
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• Bail d’habitation : un propriétaire peut-il donner congé au locataire pour un motif de travaux à réaliser ? Oui
  Publié le : 07/02/2025
  Particuliers / Patrimoine / Immobilier / Logement
  L'article 15 de la loi du 6 juillet 1989 prévoit que le bailleur peut donne...
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• Succession et assurance-vie : L'intérêt des héritiers ne constitue pas un critère pour l'appréciation du caractère manifestement exagéré des primes versées
  Publié le : 06/02/2025
  Particuliers / Famille / Successions
  Cour de cassation, Chambre civile 2, 19 décembre 2024, 23-19.110, Publié au b...
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• La question de la validité d'un testament rédigé dans une langue non comprise par le testateur
  Publié le : 04/02/2025
  Particuliers / Famille / Successions
  1. Les faits : [S] [U], de nationalité italienne, est décédée le 28 février...
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• Le délai de rétractation lors d'un achat immobilier : attention à bien compter
  Publié le : 28/01/2025
  Particuliers / Patrimoine / Immobilier / Logement
  Il aura fallu un arrêt de la Cour de Cassation 3ème Chambre Civile du 19 dé...
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• La consignation des 5% ou la retenue de garantie du solde du prix de vente dans les VEFA, les CCMI ou les constructions d’immeubles
  Publié le : 08/01/2025
  Particuliers / Patrimoine / Construction
  La question des « 5% » relatifs au solde de paiement des travaux ou au prix...
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• Attribution d’un bien à titre de prestation compensatoire et pouvoir souverain des juges du fond
  Publié le : 23/12/2024
  Particuliers / Famille / Divorces
  Cass. 1re civ., 20 nov. 2024, n° 22-19.154 Dans le cadre du divorce en cau...
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• Les revenus perçus par l’ex conjoint au titre des allocations familiales doivent-ils être pris en compte pour le calcul de la prestation compensatoire ?
  Publié le : 26/11/2024
  Particuliers / Famille / Divorces
  La Cour de cassation a rendu, le 11 septembre 2024 (Cour de cassation, 1ère...
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• Loger un enfant à bas prix peut-il être considéré comme un cadeau à prendre en compte dans l'héritage ?
  Publié le : 10/10/2024
  Particuliers / Famille / Successions
  Dans cet arrêt du 12 juin 2024 (Cour de cassation, 1re Chambre civile, 12 j...
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• Enlèvement international d’enfant : l’enfant peut exceptionnellement retourner dans un autre État que celui de sa résidence habituelle
  Publié le : 30/09/2024
  Particuliers / Famille / Enfants
  Dans cette affaire, le père danois, M. [F], demande le retour de son fils a...
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• Ordonnance de protection envers un parent : qu’en est-il des enfants ?
  Publié le : 13/08/2024
  Particuliers / Famille / Enfants
  L’ordonnance de protection, instaurée par la loi n°2010-769 du 9 juillet 20...
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• Dissolution du régime matrimonial et exercice du droit de reprise des époux sur les biens propres
  Publié le : 14/06/2024
  Particuliers / Famille / Divorces
  L'arrêt du 2 mai 2024 par la première chambre civile de la Cour de cassatio...
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• Parents et éducation des enfants : quelles punitions sont interdites ?
  Publié le : 23/05/2024
  Particuliers / Famille / Enfants
  Zoom sur la décision de la Cour d’appel de Metz du 18 avril 2024 relaxant au...
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• Quelle est l’étendue de l’obligation pour les enfants d’aider un parent sans ressources ? Dans quelles conditions un enfant peut-il s’en soustraire ?
  Publié le : 30/04/2024
  Particuliers / Famille / Enfants
  La solidarité et l’entraide au sein d’une famille ne relèvent pas uniquemen...
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• Péremption d'instance : un poids en moins pour les avocats dans le parcours du combattant devant la Cour d'Appel
  Publié le : 13/03/2024
  Particuliers / Civil / Pénal / Procédure civile
  Inutile de commenter ou paraphraser, la réponse de la Cour est claire et préc...
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• Bail d’habitation : divorce et paiement des loyers
  Publié le : 26/02/2024
  Particuliers / Famille / Divorces
  Le devenir du logement familial dans le cadre d’un divorce est une interrog...
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• Nouvelle construction qui gâche la vue, me prive du soleil, porte atteinte à mon intimité : quel recours ?
  Publié le : 30/11/2023
  Particuliers / Patrimoine / Construction
  Il a déjà été question dans un précédent article des nuisances et préjudices...
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• Devis non signé : dois-je régler le coût des travaux à l'artisan ?
  Publié le : 16/11/2023
  Particuliers / Patrimoine / Construction

  Entreprises / Gestion de l'entreprise / Construction Immobilier
  La question du paiement des travaux supplémentaires ou de factures suppléme...
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• Six mois : délai impératif pour dépôt de la déclaration de succession et règlement des droits
  Publié le : 04/07/2023
  Particuliers / Famille / Successions
  Sur la décision du conseil constitutionnel, 1er juin 2023, N° 2023-1051 QPC...
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• Legs en usufruit consenti à un concubin ou à un partenaire de pacte civil de solidarité (PACS) en présence d'enfant réservataire
  Publié le : 20/03/2023
  Particuliers / Famille / Successions
  Il est de pratique courante pour assurer la protection de son partenaire pa...
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• L'installation de panneaux photovoltaïques, l'isolation des maisons et le changement des menuiseries : entre arnaques et travaux réellement utiles, soyez vigilants
  Publié le : 02/02/2023
  Particuliers / Patrimoine / Construction
  Les travaux de rénovation énergétique, dopés par des primes délivrées direc...
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• Les dangers de la médiation dans les procédures d’appel, attention aux délais pour conclure
  Publié le : 24/01/2023
  Particuliers / Civil / Pénal / Procédure pénale / Procédure civile

  Entreprises / Contentieux / Justice commerciale
  La médiation a le vent en poupe, tout le monde en parle, les institutions,...
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• Le droit de visite et d’hébergement des grands-parents
  Publié le : 06/12/2022
  Particuliers / Famille / Enfants
  Classiquement, et selon les termes de l’article 371-1 du Code civil, l’auto...
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• Insuffisance des travaux réparatoires pris en charge et responsabilité de l’assureur ayant indemnisé un premier sinistre
  Publié le : 21/11/2022
  Particuliers / Patrimoine / Assurances
  La souscription d’une assurance permet de se garantir contre la survenance d'...
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• Copropriétaire : comment contester une Assemblée générale (AG) de copropriété ?
  Publié le : 17/11/2022
  Particuliers / Patrimoine / Copropriété
  La vie de la copropriété est rythmée par le rendez-vous annuel de l’Assembl...
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• Prestation compensatoire : exclusion des sommes versées au titre du devoir de secours
  Publié le : 15/11/2022
  Particuliers / Famille / Divorces
  Le devoir de secours entre époux mariés est une obligation posée par le Cod...
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• Le PACS : quels avantages pour le conjoint ?
  Publié le : 25/10/2022
  Particuliers / Famille / Mariage / PACS / Concubinage / Vie civile
  La loi du 15 novembre 1999 instituant le PACS est l’aboutissement d’un proc...
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• Parvenir à la vente d’un immeuble commun par un seul des deux époux : la mise en œuvre de l’article 217 du Code civil
  Publié le : 12/10/2022
  Particuliers / Patrimoine / Gestion
  Les immeubles dépendant de la communauté font l’objet d’une gestion conjoin...
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• Nouvelles constructions et préjudices pour les voisins : ensoleillement, intimité et vues
  Publié le : 01/09/2022
  Particuliers / Patrimoine / Construction
  Le Pays basque connaît actuellement un manque de logement... à des prix abo...
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• La réalisation de travaux de rénovation d'un restaurant dans un immeuble en copropriété
  Publié le : 30/08/2022
  Entreprises / Gestion de l'entreprise / Construction Immobilier
  Notamment lors d'une cession de fonds de commerce de restaurant ou lors de...
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• Ordonnance de protection et divorce : l'articulation des procédures dans un contexte de violences intrafamiliales
  Publié le : 07/07/2022
  Particuliers / Famille / Divorces
  Temps de lecture : 15min Il est malheureusement des situations familiales...
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• Isolation par l’extérieur de son immeuble ou de sa maison et droit de surplomb : un droit simple mais une procédure complexe
  Publié le : 05/07/2022
  Particuliers / Patrimoine / Construction
  Le droit de propriété privée est protégé, notamment lorsque il est question...
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• Faire construire sa maison d'habitation entre rêve et cauchemar : le recours au contrat de construction de maison individuelle (CCMI)
  Publié le : 04/07/2022
  Particuliers / Patrimoine / Construction

  Entreprises / Gestion de l'entreprise / Construction Immobilier
  Faire construire sa maison, sa villa ou son pavillon reste un objectif prio...
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• L'interprétation d'un jugement définitif
  Publié le : 15/06/2022
  Particuliers / Civil / Pénal / Procédure pénale / Procédure civile
  Lorsqu’un jugement est rendu, il devient définitif dès lors que les voies d...
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• Pension alimentaire : condamnation d'un père pour abandon de famille même en cas de difficultés financières
  Publié le : 05/05/2022
  Particuliers / Famille / Enfants
  De la nécessité de prouver les difficultés à payer la pension alimentaire e...
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• Rémunération ou indemnisation de l’agent immobilier en cas de vente non réalisée : Un combat qui dure « la responsabilité délictuelle » VS « la loi Hoguet »
  Publié le : 12/04/2022
  Particuliers / Patrimoine / Immobilier / Logement
  La question de la rémunération de l'agent immobilier est source de très nom...
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• Travaux en copropriété : la mise en oeuvre de l'obligation de mise en concurrence
  Publié le : 04/04/2022
  Particuliers / Patrimoine / Assurances
  Le syndicat de copropriété, représenté par son syndic, a pour mission de pl...
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• Dépôt tardif d'une déclaration de succession : quelle responsabilité pour le notaire ?
  Publié le : 25/01/2022
  Particuliers / Famille / Successions
  1. Délai de 6 mois : la responsabilité du notaire Le premier réflexe et déma...
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• L'installation de panneaux solaires photovoltaïques ou aérovoltaïques : obligation d’information et performance de l’installation
  Publié le : 13/01/2022
  Particuliers / Consommation / Contrats de vente / Prêts
  De nombreuses entreprises, plus ou moins sérieuses, démarchent les particul...
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• Condamnation d'AXA à indemniser un restaurateur pour des pertes d'exploitation
  Publié le : 15/03/2021
  Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécurité

  Coronavirus
  AXA condamné à indemniser un restaurateur de Ciboure, pour les pertes d’exp...
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• Condition suspensive dans une vente immobilière et dépôt de garantie (clause pénale ou indemnité d’immobilisation)
  Publié le : 12/03/2021
  Particuliers / Patrimoine / Immobilier / Logement
  Actuellement, le secteur de la vente immobilière ne connaît pas la crise. D...
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• Le Tour d’échelle, ou comment pénétrer chez son voisin pour effectuer des travaux chez soi ? 
  Publié le : 22/12/2020
  Particuliers / Patrimoine / Copropriété
  On entend régulièrement parler du droit ou de la servitude de tour d’échell...
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• Covid-19 : quid de l'indemnisation des pertes d'exploitation par les assureurs, et notamment par AXA ?
  Publié le : 29/09/2020
  Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécurité

  Coronavirus
  La bataille des restaurateurs et hôteliers contre AXA fait rage pour obteni...
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• Est-il nécessaire de justifier d’un état de besoin pour obtenir une pension alimentaire pendant la procédure de divorce ?
  Publié le : 02/09/2020
  Particuliers / Famille / Divorces
  Le 21 avril 2020, Madame DESCAMPS, députée du Nord, posait une question au...
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