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La plage, le port et l’aubaine : le littoral c’est du patrimoine !
Publié le :
23/07/2026
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juillet
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2026
Collectivités / Environnement / Droit du littoral
Longtemps, les communes du littoral ont perdu. Trop de monde, trop d’arrêté...
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Recul du trait de côte : un nouvel outil pour les collectivités littorales
Publié le :
17/07/2026
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juillet
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07
2026
Collectivités / Environnement / Droit du littoral
Le ministère de la Transition écologique a lancé, le 18 juin 2026, l'applic...
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Noirmoutier sous cloche ? Le plan anti-submersion qui fait monter la colère
Publié le :
17/07/2026
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juillet
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07
2026
Collectivités / Environnement / Droit du littoral
En relevant le niveau de référence de la submersion marine, la révision du...
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Zones constructibles versus zones littorales : l’épineux conflit
Publié le :
21/07/2025
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juillet
juil.
07
2025
Collectivités / Urbanisme / Permis de construire/ Documents d'urbanisme
Collectivités / Environnement / Droit du littoral
Il est courant de s’interroger sur la nécessité d’examiner la conformité de...
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Annulation du SCOT « Golfe du Morbihan - Vannes Agglomération » pour méconnaissance de la loi « Littoral »
Publié le :
04/06/2025
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juin
juin
06
2025
Collectivités / Urbanisme / Permis de construire/ Documents d'urbanisme
Collectivités / Environnement / Droit du littoral
De longue date, notamment depuis la loi ELAN, le SCOT revêt une importance...
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Que faut-il faire des cartes d’exposition au recul du trait de côte (RTC) ?
Publié le :
13/01/2025
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janvier
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01
2025
Collectivités / Urbanisme / Permis de construire/ Documents d'urbanisme
Collectivités / Environnement / Droit du littoral
De nombreuses questions se posent au sujet des cartes d’exposition au RTC à...
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Le cri d’alarme des collectivités au Congrès des maires et des présidents d’intercommunalité sur la gestion du trait de côte
Publié le :
20/12/2024
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décembre
déc.
12
2024
Collectivités / Environnement / Droit du littoral
Du 18 au 21 novembre 2024, se tenait à Paris le 106ème Congrès des maires e...
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Certificat d'urbanisme, PLU et loi Littoral
Publié le :
20/12/2024
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déc.
12
2024
Collectivités / Urbanisme / Permis de construire/ Documents d'urbanisme
Collectivités / Environnement / Droit du littoral
Il arrive qu’un terrain situé en zone constructible d’un document d’urbanis...
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Annulation de la stratégie régionale de gestion intégrée du trait de côte Occitanie
Publié le :
08/10/2024
08
octobre
oct.
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2024
Collectivités / Environnement / Droit du littoral
La Cour administrative d’appel de Toulouse rappelle le rôle des stratégies...
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ZAN et recul du trait de côte
Publié le :
07/10/2024
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10
2024
Collectivités / Environnement / Droit du littoral
Pour concilier l’objectif ZAN et les politiques d’adaptation au recul du tr...
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Érosion littorale : L’exemple du département de Charente-Maritime
Publié le :
17/09/2024
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septembre
sept.
09
2024
Collectivités / Environnement / Droit du littoral
Dans la gestion du trait de côte, et dans la gouvernance adaptée à cette si...
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L’étude CEREMA Projection du trait de côte et analyse des enjeux au niveau national - février 2024
Publié le :
13/09/2024
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2024
Collectivités / Environnement / Droit du littoral
Le CEREMA est un établissement public sous la tutelle du ministère de la tr...
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Loi « Littoral » : précision sur la notion d’agrandissement d’une construction existante
Publié le :
14/08/2024
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08
2024
Particuliers / Patrimoine / Construction
Collectivités / Urbanisme / Permis de construire/ Documents d'urbanisme
Collectivités / Environnement / Droit du littoral
Le principe est désormais bien ancré : l’extension des constructions exista...
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Nouveau droit de préemption pour l’adaptation des territoires au recul du trait de côte : le cadre réglementaire s’étoffe
Publié le :
17/07/2024
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2024
Collectivités / Environnement / Droit du littoral
Un décret n°2024-638 publié au Journal Officiel le 29 juin 2024 précise les...
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La stratégie nationale pour la mer et le littoral 2024-2030 est arrivée à bon port
Publié le :
17/06/2024
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2024
Collectivités / Environnement / Droit du littoral
La nouvelle stratégie nationale pour la mer et le littoral (SNML) 2024-2030...
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Point sur la notion de sentier littoral et son intégration à une association syndicale autorisée…
Publié le :
14/06/2024
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2024
Collectivités / Environnement / Droit du littoral
La France métropolitaine et les territoires ultramarins sont riches de leurs...
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Recul du trait de côte : la liste des communes littorales menacées s’allonge
Publié le :
16/04/2024
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2024
Collectivités / Environnement / Droit du littoral
Dans le contexte d’une juste agitation au sujet de l’érosion côtière, un pr...
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Le manque de préparation des communes littorales françaises au recul du trait de côte
Publié le :
25/03/2024
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2024
Collectivités / Environnement / Droit du littoral
Le 12 mars, à l’occasion de la publication de son rapport annuel pour l’ann...
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Panneaux photovoltaïques sur le territoire des communes littorales : publication de la liste des 22 friches bénéficiant d’une dérogation au principe de continuité
Publié le :
08/01/2024
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2024
Collectivités / Environnement / Environnement
Collectivités / Environnement / Droit du littoral
La loi dite ENR du 10 mars 2023 n°2023-175 a prévu la faculté de déroger so...
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La nouvelle stratégie nationale de la mer et du littoral approche de son adoption
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19/10/2023
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Collectivités / Environnement / Droit du littoral
La stratégie nationale de la mer et du littoral 2023-2029 est ouverte à la...
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L'intégration de nouvelles communes face à l’érosion du littoral
Publié le :
04/10/2023
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2023
Collectivités / Environnement / Droit du littoral
Décret n°2023-698 du 31 juillet 2023 modifiant le décret n°2022-750 du 29 avr...
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Loi Littoral - Article L. 121-8 du code de l’urbanisme modifié par l’article 42 de la loi ELAN : précisions sur la notion de « secteurs déjà urbanisés »
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29/06/2023
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2023
Collectivités / Urbanisme / Permis de construire/ Documents d'urbanisme
Collectivités / Environnement / Droit du littoral
L’article 42 de la loi ELAN est venu modifier l’article L. 121-8 du code de...
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Un village littoral sans lieu de vie ?
Publié le :
05/06/2023
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Collectivités / Environnement / Droit du littoral
Nous ne présentons plus les dispositions de l’article L. 121-8 du Code de l...
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Le recul du trait de côte : les apports de la Loi climat et résilience
Publié le :
14/03/2022
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Collectivités / Environnement / Droit du littoral
La loi Climat et résilience a prévu que soit établie une liste des communes...
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L'érosion naturelle du littoral : aucune obligation d'entretien des défenses contre la mer à la charge de l'État ni des collectivités
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25/10/2021
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Collectivités / Contentieux / Responsabilité administrative
Collectivités / Environnement / Droit du littoral
Dans une décision du 14 septembre 2021, la cour d'appel de Rennes est venue...
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Les stations relais de téléphonie mobile sont bien soumises à la loi littoral
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17/06/2021
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2021
Collectivités / Environnement / Droit du littoral
L’application des exigences de la loi Littoral aux installations de station...
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Loi littoral et indemnisation
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16/11/2020
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Collectivités / Environnement / Droit du littoral
Dans un protocole d'accord signé le 6 novembre 2020 à la préfecture de nouv...
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L’apprentissage des risques littoraux, la gestion du trait de côte
Publié le :
26/05/2020
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Collectivités / Environnement / Droit du littoral
Nous avons il y a quelques jours commenté l’excellent rapport du dép...
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La gestion du trait de côte : les défis de demain
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Collectivités / Environnement / Droit du littoral
Plusieurs dizaines de milliers de personnes vivent sur la côte française et...
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La loi élan et son effet probable sur l’urbanisation en zone littorale
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06/07/2018
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Collectivités / Urbanisme / Permis de construire/ Documents d'urbanisme
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Les débats se poursuivent devant le Sénat sur l'adoption du texte dit proje...
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La loi Littoral : bientôt une évolution ?
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Collectivités / Environnement / Droit du littoral
L’emblématique loi littoral a plus de trente ans. Son contenu, presque sacral...
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Communes littorales : la question du recul du trait de côte
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Collectivités / Environnement / Droit du littoral
Dans une proposition de loi déposée par la sénatrice de Gironde Françoise C...
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Loi Littoral : la chambre régionale des comptes de Nouvelle Aquitaine met en garde les communes
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2017
Collectivités / Environnement / Droit du littoral
Dans un rapport publié le 31 mai 2017, la Chambre régionale des comptes point...
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Loi littoral en Charente-Maritime: un guide des bonnes pratiques
Publié le :
24/08/2016
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Collectivités / Urbanisme / Permis de construire/ Documents d'urbanisme
Collectivités / Environnement / Droit du littoral
En vigueur depuis le 3 janvier 1986, la loi littoral concerne en Charente-Mar...
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Loi littoral, DTU, PLU: dans la jungle de la hiérarchie des normes
Publié le :
04/01/2016
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Le Conseil d’Etat est venu préciser les conditions de compatibilité d’un plan...
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Loi littoral et lotissements
Publié le :
22/01/2015
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Collectivités / Environnement / Droit du littoral
Le Conseil d'Etat vient de préciser que les dispositions de la loi littorale...
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Contestation toujours possible du caractère littoral d une commune
Publié le :
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Collectivités / Environnement / Droit du littoral
Dans un arrêt du 12 novembre 2014, le Conseil d'Etat, reconnait la possibilit...
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Implantation d'éoliennes dans les communes littorales
Publié le :
10/05/2013
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Collectivités / Environnement / Droit du littoral
La loi du 15 avril 2013 autorise désormais sous certaines conditions la réali...
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Servitude de passage sur le littoral : délai de 6 mois pour demander une indemnisation
Publié le :
06/10/2011
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2011
Collectivités / Urbanisme / Ouvrages et travaux publics/Construction
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Les propriétés privées riveraines du domaine public maritime sont grevées sur...