Les règles du lotissement : le défi à la justice prédictive !

Historique

• Succession de PSE (plan de sauvegarde de l'emploi) et différence de traitement
  Publié le : 04/10/2017 04 octobre oct. 10 2017
  Entreprises / Ressources humaines / Discipline et licenciement
  Par deux arrêts du 29 juin 2017 la Cour de cassation tranche une question q...
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• La garantie décennale s’applique-t-elle sur les éléments d’équipement installés après la construction ?
  Publié le : 04/10/2017 04 octobre oct. 10 2017
  Particuliers / Patrimoine / Construction
  C’est une vraie révolution qui vient de se produire dans le domaine de la g...
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• La signature électronique : quelles caractéristiques pour présumer de sa fiabilité?
  Publié le : 02/10/2017 02 octobre oct. 10 2017
  Entreprises / Gestion de l'entreprise / Informatique et Réseaux
  Un décret du 28 septembre 2017 précise les caractéristiques techniques du p...
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• Quelles démarches dois-je effectuer pour ma retraite?
  Publié le : 29/09/2017 29 septembre sept. 09 2017
  Particuliers / Emploi / Retraite / Epargne salariale
  La semaine d'information sur la retraite qui se déroulait du 26 au 29 septe...
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• Revalorisation de l'indemnité légale de licenciement
  Publié le : 29/09/2017 29 septembre sept. 09 2017
  Entreprises / Ressources humaines / Discipline et licenciement
  Un décret du 25 septembre portant revalorisation de l'indemnité légale de l...
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• Viol : une fillette de 11 ans peut-elle être consentante ?
  Publié le : 27/09/2017 27 septembre sept. 09 2017
  Particuliers / Civil / Pénal / Victimes
  Un homme de 28 ans est accusé d'atteinte sexuelle sur mineur après avoir ag...
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• La loi, le juge, et le vaccin
  Publié le : 27/09/2017 27 septembre sept. 09 2017
  Particuliers / Santé / Responsabilité médicale
  ​L’annonce, par le ministère de la santé, d’une extension de l’obligation v...
  • vaccin-59cb6a9f88b91.jpg
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• Droit aux APL et prise en compte des enfants en résidence alternée
  Publié le : 27/09/2017 27 septembre sept. 09 2017
  Collectivités / Services publics / Usagers
  En présence d'enfants en résidence alternée, chaque parent peut faire prend...
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• Actions ouvertes au titulaire du marché de travaux publics
  Publié le : 26/09/2017 26 septembre sept. 09 2017
  Collectivités / Marchés publics / Contestation et contentieux
  A l’occasion d’un contentieux relatif au règlement des comptes d’un marché...
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• Hausse des tarifs de certaines consultations médicales au 1er novembre 2017
  Publié le : 26/09/2017 26 septembre sept. 09 2017
  Particuliers / Santé / Protection sociale
  Deux nouveaux tarifs pour des consultations médicales particulières entrent...
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• Legaltech, mutations sociétales et responsabilité civile de l'avocat
  Publié le : 22/09/2017 22 septembre sept. 09 2017
  Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécurité
  L'avocat qui interviendra pour relire le contrat préparé par son client sur...
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• Moralisation de la vie publique : publication de la loi pour la confiance dans la vie politique
  Publié le : 21/09/2017 21 septembre sept. 09 2017
  Collectivités / Contentieux / Responsabilité civile et pénale de l'élu
  Après le feu vert du conseil constututionnel reçu le 8 septembre 2017, les...
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• Le sort des contrats enchaînés
  Publié le : 21/09/2017 21 septembre sept. 09 2017
  Entreprises / Marketing et ventes / Contrats commerciaux/ distribution
  Lorsque deux contrats appartiennent au même ensemble contractuel, la résili...
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• Plan logement : quels impacts pour les jeunes ?
  Publié le : 21/09/2017 21 septembre sept. 09 2017
  Particuliers / Patrimoine / Immobilier / Logement
  Baisse des APL, changement de leurs modalités de calcul, construction de 80...
  • plan-logement-20-minutes--1-.jpg
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• Dépannage des véhicules sur autoroute et fourrière : les tarifs évoluent
  Publié le : 19/09/2017 19 septembre sept. 09 2017
  Particuliers / Consommation / Procédures
  De nouveaux tarifs de dépannage des véhicules sur les autoroutes ainsi que...
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• Droit d'accès aux archives publiques et constitutionnalité
  Publié le : 19/09/2017 19 septembre sept. 09 2017
  Collectivités / Contentieux / Responsabilité administrative
  Dans une décision du 15 septembre 2017, faisant découler de l'article 15 de...
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• Afterwork : EUROJURIS et Exco, Partenaires de WeWork, se présentent à la communauté
  Publié le : 19/09/2017 19 septembre sept. 09 2017
  Actualités EUROJURIS
  EUROJURIS et Exco, Partenaires de WeWork, se présentent à la communauté jeudi...
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• Formation juridique continue : EUROJURIS référencé sur Datadock !
  Publié le : 19/09/2017 19 septembre sept. 09 2017
  Actualités EUROJURIS
  EUROJURIS France est référencé dans le DATADOCK comme organisme de formatio...
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• Validation de la loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social
  Publié le : 12/09/2017 12 septembre sept. 09 2017
  Collectivités / Contentieux / Responsabilité administrative
  Dans sa décision du 7 septembre 2017, le Conseil constitutionnel ne prononc...
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• L'essentiel des ordonnances travail
  Publié le : 12/09/2017 12 septembre sept. 09 2017
  Particuliers / Emploi / Licenciements / Démission
  Le gouvernement a présenté les ordonnances relatives à la réforme du code d...
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• Surveillance des communications électroniques d'un employé et respect de la vie privée
  Publié le : 12/09/2017 12 septembre sept. 09 2017
  Entreprises / Ressources humaines / Discipline et licenciement
  Dans l'’affaire Bărbulescu c. Roumanie, la CEDH conclut qu'il y a eu violat...
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• Commune de Dannemarie : annulation de l'ordonnance prescrivant le retrait des silhouettes féminines installées dans la commune
  Publié le : 11/09/2017 11 septembre sept. 09 2017
  Collectivités / Environnement / Principes généraux
  Dans une décision du 1er septembre 2017, le juge des référés du Conseil d’É...
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• Sur la définition d'un trésor : l'affaire du tableau de Malouel
  Publié le : 07/09/2017 07 septembre sept. 09 2017
  Particuliers / Patrimoine / Gestion
  Le brocanteur a légalement acheté un tableau peint sur un panneau en bois e...
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• EUROJURIS accueille 2 nouvelles études d'huissiers
  Publié le : 07/09/2017 07 septembre sept. 09 2017
  Actualités EUROJURIS
  Bienvenue aux études d'huissiers V2H (58) et NANIN - BARBET - BUE - BORTOLO...
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• Sur la prescription de l'action en déceptivité et la réparation de la contrefaçon de marque
  Publié le : 05/09/2017 05 septembre sept. 09 2017
  Entreprises / Marketing et ventes / Marques et brevets
  L’interdiction d’usage suffit désormais comme réparation intégrale du préju...
  • cheval.png
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• De la loyauté des preuves - Affaire du chantage à la sextape au préjudice d'un joueur de football
  Publié le : 01/09/2017 01 septembre sept. 09 2017
  Particuliers / Civil / Pénal / Procédure pénale / Procédure civile
  Porte atteinte au droit à un procès équitable et au principe de loyauté des...
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• Le mariage posthume
  Publié le : 01/09/2017 01 septembre sept. 09 2017
  Particuliers / Famille / Mariage / PACS / Concubinage / Vie civile
  Xavier JUGELE, policier disparu tragiquement le 20 avril 2017 lors d’un at...
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• Poursuite d'un bail dérogatoire au-delà du terme contractuel : conséquences
  Publié le : 01/09/2017 01 septembre sept. 09 2017
  Entreprises / Gestion de l'entreprise / Construction Immobilier
  Dans un arrêt de la Cour de Cassation du 8 juin 2017, la question du mainti...
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• Etat d'urgence et accès administratif aux données de connexion
  Publié le : 29/08/2017 29 août août 08 2017
  Particuliers / Civil / Pénal / Procédure pénale / Procédure civile
  Le Conseil constitutionnel juge contraires à la Constitution les dispositio...
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• Sport et certificat médical
  Publié le : 28/08/2017 28 août août 08 2017
  Particuliers / Santé / Sport
  Un arrêté du 24 juillet 2017 fixe les caractéristiques de l'examen médical...
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• Nouvel étiquetage des produits ménagers
  Publié le : 25/08/2017 25 août août 08 2017
  Particuliers / Consommation / Distribution
  Le Parlement européen vient d'adopter un nouveau système d'étiquettes énerg...
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• Organisation de manifestations sportives : simplification des procédures
  Publié le : 25/08/2017 25 août août 08 2017
  Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécurité
  Un décret du 9 août 2017 simplifie les procédures pour l'organisation des m...
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• Troubles du voisinage et arbre et végétaux en limite séparative
  Publié le : 23/08/2017 23 août août 08 2017
  Particuliers / Patrimoine / Copropriété
  Sauf en cas d’usages ou règlements locaux à consulter en mairie, il faudra...
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• L'action de groupe santé : comment fonctionne t-elle ?
  Publié le : 23/08/2017 23 août août 08 2017
  Particuliers / Santé / Préjudice corporel
  La loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de s...
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• Pas de délai de rétractation en cas d'achat dans les foires commerciales
  Publié le : 22/08/2017 22 août août 08 2017
  Particuliers / Consommation / Contrats de vente / Prêts
  Les consommateurs ne disposent pas d'un droit de rétractation pour les cont...
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• Lutte contre le bruit dans les discothèques et festivals
  Publié le : 18/08/2017 18 août août 08 2017
  Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécurité
  Un décret détermine des règles visant à protéger l'audition du public expos...
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• Fonctionnaire territorial : quelle prescription pour la demande de reconnaissance de l'imputabilité au service d'une maladie ?
  Publié le : 17/08/2017 17 août août 08 2017
  Collectivités / Services publics / Fonction publique / Personnel administratif
  L'applicabilité de la prescription de quatre ans à la demande de reconnaiss...
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• La démolition des constructions illégales
  Publié le : 16/08/2017 16 août août 08 2017
  Particuliers / Patrimoine / Construction
  Un permis de construire est toujours délivré sous réserve du respect des dr...
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• Prélèvement à la source : phase de test pour les entreprises
  Publié le : 28/07/2017 28 juillet juil. 07 2017
  Entreprises / Finances / Fiscalité
  La mise en place du prélèvement à la source aura lieu au 1er janvier 2019....
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• Les règles du lotissement : le défi à la justice prédictive !
  Publié le : 28/07/2017 28 juillet juil. 07 2017
  Particuliers / Patrimoine / Immobilier / Logement
  Le cahier des charges d’un lotissement, quelle que soit sa date, constitue...
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• Maintien du taux du Livret A à 0,75%
  Publié le : 27/07/2017 27 juillet juil. 07 2017
  Entreprises / Finances / Banque et finance
  Le taux du livret A va être maintenu à 0,75 % au 1er août 2017. Le Gouv...
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• Refus de prescrire à un hôpital que soit administré un autre traitement que celui qu’il a choisi de pratiquer sur un patient
  Publié le : 27/07/2017 27 juillet juil. 07 2017
  Particuliers / Santé / Responsabilité médicale
  Le juge des référés du Conseil d’État confirme le refus de prescrire à un h...
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• Transfert des zones d'activités économiques : question de l'évaluation financière et patrimoniale
  Publié le : 27/07/2017 27 juillet juil. 07 2017
  Collectivités / Services publics / Service public / Délégation de service public
  Le principe posé est que tous les contrats y compris les contrats d’emprunt...
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• Collectivités publiques : ne négligez pas le titre exécutoire après expertise construction !
  Publié le : 26/07/2017 26 juillet juil. 07 2017
  Collectivités / Finances locales / Droit public économique
  Il est parfaitement possible pour une collectivité, après qu'un rapport d'e...
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• Affaire Vincent Lambert : l'actuel médecin devra se prononcer sur l’engagement d’une procédure d’examen d'arrêt des traitements
  Publié le : 26/07/2017 26 juillet juil. 07 2017
  Particuliers / Santé / Responsabilité médicale
  Dans une décision du 19 juillet 2017, le Conseil d’État juge illégale la su...
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• Incidents climatiques : dispense de paiement du fermage
  Publié le : 26/07/2017 26 juillet juil. 07 2017
  Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécurité
  Nombreux sont les viticulteurs et structures d’exploitations inquiets de l’...
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• Conseiller intéressé : vigilance extrême
  Publié le : 25/07/2017 25 juillet juil. 07 2017
  Collectivités / Contentieux / Responsabilité civile et pénale de l'élu
  La circonstance qu'un conseiller municipal intéressé au classement d'une pa...
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• La faute inexcusable de l’employeur
  Publié le : 25/07/2017 25 juillet juil. 07 2017
  Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécurité
  Depuis les affaires relatives à l’amiante, la Cour de cassation donne une n...
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• Publicités autorisées pendant le JT de TF1
  Publié le : 20/07/2017 20 juillet juil. 07 2017
  Entreprises / Marketing et ventes / Publicité/ marketing
  Le CSA autorise TF1 à insérer une coupure de publicité au sein de ses journ...
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• Tarifs réglementés du gaz naturel : contraires au droit de l'UE
  Publié le : 19/07/2017 19 juillet juil. 07 2017
  Collectivités / International / Droit Européen / Droit communautaire
  Dans une décision rendue ce 19 juillet 2017, le Conseil d’État juge que le...
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