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Conduite et CBD

Vidéo : peut-on conduire en ayant pris du CBD ?

Publié le : 17/07/2024 17 juillet juil. 07 2024
Particuliers / Civil / Pénal / Permis de conduire 

En voilà un contentieux qui n'est pas prêt de se tarir ! Aujourd'hui, avec la commercialisation du CBD, une immense confusion s'abat sur ses consommateurs : mais si c'est légal d'en prendre, c'est légal de conduire en en ayant pris ?

Eh ben non. En fait, si. Mais en pratique, non.

Reprenons. En soi, le CBD, ce n'est pas un stupéfiant. Donc conduire y étant positif, pas ça le souci. Le souci c'est que le CBD peut contenir des traces de THC, et c'est lui qui est un stupéfiant. Certes, des traces infimes, inférieur à un taux de 0,30 % pour permettre justement sa commercialisation, mais des traces tout de même.

Or ! Contrairement à l'alcool, on ne recherche pas un taux ici. En matière de stupéfiant, dès que c'est positif, peu importe la quantité, ça fait bip-bip, et donc c'est la prune et la convocation au tribunal.

Sauf à démontrer que y'avait absolument rien de chez rien, via une prise de sang. Mais reste quand même risqué.

Donc on le comprend, pas rouler foncedé qui est réprimé, c'est rouler en étant positif au THC. Typiquement, c'est possible d'être poursuivi pour THC passif. Suffit que ça soit détecté dans l'organisme de celui qui était au volant.

Alors évidemment, ça pose de sacrés soucis sur le plan pénal. Si on peut conduire en ayant bu de l'alcool, mais en restant maître de son véhicule en ayant pas dépassé un certain taux, pourquoi n'en serait-ce pas de même concernant le CBD ? Et surtout, si on consomme du CBD, c'est précisément pour ne pas consommer du THC, dont l'intention sous-jacente à toute infraction est mise à mal. 

Tel consommateur n'a pas eu l'intention d'être sous l'emprise d'un stupéfiant visant à amoindrir ses capacités de conduite. C'est vrai. Mais la Cour de Cassation, elle s'en tamponne le dalloz.

Bref, le plus simple c'est de se dire que c'est comme l'alcool pour les jeunes conducteurs : zéro. 
 

Crédits vidéo : The Hobbit (Un voyage inattendu) - Le Seigneur des Anneaux (La Communauté de l'Anneau).
Crédits audio : Le Jerk (Thierry Hazard)

Cette vidéo n'engage que son auteur.
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Auteur

Etienne MOUNIELOU
Avocat Collaborateur
MOUNIELOU
SAINT GAUDENS (31)
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