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                            Publié le : 
                            24/01/2025
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                                                        Particuliers / Consommation / Agroalimentaire 
 
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                        Vidéo : La définition de l'animal en droit
                                                
                            Publié le : 
                            22/01/2025
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                                                        Particuliers / Consommation / Agroalimentaire 
 
                                                     Pour un sujet, en voilà un. Et des plus vastes.
Qu'est-ce que l'animal dan... 
                                                     
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                        Cueillette des champignons : quelles sont les règles en la matière ?
                                                
                            Publié le : 
                            10/10/2024
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                                                        Particuliers / Consommation / Agroalimentaire 
 
                                                     Il n'y a rien de plus plaisant que de se balader par un bel après-midi d'au... 
                                                     
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                            Publié le : 
                            15/03/2024
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                                                        Particuliers / Consommation / Agroalimentaire Entreprises / Marketing et ventes / Publicité/ marketing 
 
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                            Publié le : 
                            02/11/2021
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                                                        Particuliers / Consommation / Agroalimentaire Entreprises / Marketing et ventes / Contrats commerciaux/ distribution 
 
                                                     La loi Egalim 2 vient d’être adoptée et certaines de ses dispositions entre... 
                                                     
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                        La gestion de l'eau : les risques de sécheresse doivent être mieux appréhendés
                                                
                            Publié le : 
                            18/05/2020
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                                                        Particuliers / Consommation / Agroalimentaire Collectivités / Environnement / Environnement 
 
                                                     On sait combien de sécheresses se sont multipliées ces dernières années sur... 
                                                     
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                        Une vente de vin bio non conforme
                                                
                            Publié le : 
                            25/10/2019
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                                                        Particuliers / Consommation / Agroalimentaire Entreprises / Marketing et ventes / Contrats commerciaux/ distribution 
 
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                        Lutte contre le gaspillage alimentaire : les restaurateurs bientôt obligés de fournir des doggy bag
                                                
                            Publié le : 
                            20/12/2018
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                                                        Particuliers / Consommation / Agroalimentaire 
 
                                                     La loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole... 
                                                     
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                        Droit alimentaire, sécurité des produits et responsabilités
                                                
                            Publié le : 
                            11/06/2018
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                                                        Particuliers / Consommation / Agroalimentaire 
 
                                                     Les échos médiatiques liés aux obligations des opérateurs du secteur alimen... 
                                                     
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                        Publication de la loi relative à la lutte contre le gaspillage alimentaire
                                                
                            Publié le : 
                            22/02/2016
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                                                        Particuliers / Consommation / Agroalimentaire 
 
                                                     La loi n° 2016-138 du 11 février 2016, relative à la lutte contre le gaspilla... 
                                                     
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                            Publié le : 
                            29/10/2015
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                                                        Particuliers / Consommation / Agroalimentaire 
 
                                                     Jusqu’en 2006, la seule réglementation applicable aux compléments alimentaire... 
                                                     
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                        Restauration: le label "fait maison" fait son entrée au menu
                                                
                            Publié le : 
                            15/07/2014
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                                                        Particuliers / Consommation / Agroalimentaire 
 
                                                     Le décret relatif au «fait maison» a été publié dimanche au Journal Officiel... 
                                                     
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                            Publié le : 
                            18/02/2014
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                                                        Particuliers / Consommation / Agroalimentaire 
 
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                            Publié le : 
                            12/07/2013
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                                                        Particuliers / Consommation / Agroalimentaire 
 
                                                     Selon le Code Civil, le vendeur a deux obligations principales, à savoir cell... 
                                                     
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                            Publié le : 
                            09/04/2013
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                            Publié le : 
                            28/12/2012
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                                                        Particuliers / Consommation / Agroalimentaire 
 
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                            Publié le : 
                            20/12/2012
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                                                        Particuliers / Consommation / Agroalimentaire 
 
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                            Publié le : 
                            22/05/2012
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                            Publié le : 
                            27/04/2012
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                        Pesticides: Monsanto condamné à indemniser entièrement un agriculteur
                                                
                            Publié le : 
                            14/02/2012
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                                                     Le géant américain Monsanto a été jugé responsable par le tribunal de Lyon de... 
                                                     
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                        Règlement concernant l’information des consommateurs sur les denrées alimentaires
                                                
                            Publié le : 
                            29/11/2011
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                        Dois-je être informé de la présence d'OGM dans les aliments?
                                                
                            Publié le : 
                            12/10/2011
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                                                        Particuliers / Consommation / Agroalimentaire 
 
                                                     Présence d'OGM dans les aliments: Comment le savoir? Quels aliments doivent i... 
                                                     
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                        Restauration scolaire: équilibre nutritionnel obligatoire
                                                
                            Publié le : 
                            06/10/2011
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                                                        Particuliers / Consommation / Agroalimentaire 
 
                                                     Le décret relatif à la qualité nutritionnelle des repas servis dans le cadre... 
                                                     
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                            21/10/2010
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                            13/04/2010
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                        Un nouveau logo pour les produits biologiques européens
                                                
                            Publié le : 
                            09/02/2010
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                                                     Le nouveau logo représentant l'appartenance d'un bien de consommation à la ca... 
                                                     
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                        Bientôt l'interdiction du bisphénol A dans les plastiques alimentaires?
                                                
                            Publié le : 
                            19/08/2009
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                                                        Particuliers / Consommation / Agroalimentaire 
 
                                                     Une proposition de loi demandant l'interdiction du bisphénol A, au nom du pri... 
                                                     
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                            Publié le : 
                            28/08/2008
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                        La loi sur les OGM définitivement adoptée
                                                
                            Publié le : 
                            22/05/2008
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                                                     Dans un ultime vote, le Sénat permet au Parlement d'adopter la loi sur les OG... 
                                                     
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                        Le projet de loi sur les OGM
                                                
                            Publié le : 
                            17/04/2008
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                                                        Particuliers / Consommation / Agroalimentaire 
 
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                        Adoption d'un nouveau Règlement sur les boissons spiritueuses
                                                
                            Publié le : 
                            20/12/2007
                            20
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                                                        Particuliers / Consommation / Agroalimentaire 
 
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                        Le remboursement des fermages indus
                                                
                            Publié le : 
                            19/12/2007
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                                                        Particuliers / Consommation / Agroalimentaire 
 
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                            Publié le : 
                            11/12/2007
                            11
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                                                        Particuliers / Consommation / Agroalimentaire 
 
                                                     Les crises alimentaires traversées par l’Europe à la fin des années 1990, ont... 
                                                     
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                        Pro et anti-OGM continuent de s'affronter
                                                
                            Publié le : 
                            13/08/2007
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                                                        Particuliers / Consommation / Agroalimentaire 
 
                                                     Environ 200 militants anti-OGM ont manifesté samedi dans la ville ariégeoise... 
                                                     
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                            Publié le : 
                            09/07/2007
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                            28/02/2007
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