Cabinet(s) : NEVEU, CHARLES & ASSOCIES

Articles

• Bail d'habitation : les dangers de la notification du congé du bail par Courrier Recommandé
  Publié le : 28/10/2022
  Particuliers / Patrimoine / Immobilier / Logement
  L’article 15 de la loi du 6 juillet 1989 n°89-462, règlementant les baux d’...
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• Le pass sanitaire à l'épreuve du droit de l'Union Européenne : est-il conforme ?
  Publié le : 21/07/2021
  Collectivités / International / Droit Européen / Droit communautaire

  Coronavirus
  Très décriées, les mesures annoncées par le Président de la République lors...
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• La Saga Tapie (suite et peut-être enfin … fin ?) Les démêlés d’un « sauveur d’entreprise » confronté désormais à une procédure de liquidation judiciaire
  Publié le : 25/05/2020
  Entreprises / Contentieux / Justice commerciale
  Sixième partie : La réponse du Tribunal de commerce de Bobigny Dernier épiso...
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• Covid-19 et activités de construction : quelles mesures dans le Guide de préconisations de sécurité sanitaire pour la continuité des activités de la construction en période d’épidémie de coronavirus de l’OPPBTP ?
  Publié le : 24/04/2020
  Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécurité

  Coronavirus
  Le monde de la construction et du BTP a été particulièrement impacté par la...
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• Covid-19 : quelles stratégies de résilience pour les entreprises en difficulté ?
  Publié le : 02/04/2020
  Entreprises / Contentieux / Procédures collectives / Liquidation

  Coronavirus
  L’état d’urgence sanitaire suscité par la survenance du COVID-19 provoque l...
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• Covid-19 et référé-liberté : le droit au respect de la vie confronté à la carence du Gouvernement
  Publié le : 31/03/2020
  Collectivités / Contentieux / Responsabilité administrative

  Coronavirus
  Dans le cadre de la pandémie de Covid-19, le Conseil d’Etat a été s...
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• Covid-19 : quelles mesures pour les copropriétés ?
  Publié le : 26/03/2020
  Particuliers / Patrimoine / Copropriété

  Coronavirus
  L’épidémie de COVID-19 et l’état d’urgence sanitaire a eu et aura de grandes...
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• Loi d’urgence sanitaire : focus sur les mesures !
  Publié le : 24/03/2020
  Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécurité

  Collectivités / Environnement / Principes généraux

  Coronavirus
  Le gouvernement français a établi un projet de loi d’urgence sanitaire pour...
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• Tribunal des conflits : quelles sont ses attributions ? Comment le saisir ?
  Publié le : 09/03/2020
  Particuliers / Civil / Pénal / Procédure pénale / Procédure civile
  L’organisation et les attributions du Tribunal des conflits ont été profond...
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• Pas de rémunération pour l’agent immobilier s’il n’y a pas de vente
  Publié le : 04/12/2019
  Particuliers / Patrimoine / Immobilier / Logement
  L’article 6 de la loi du 2 janvier 1970 n°70-9 énonce qu’ « aucun bien, eff...
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• Régularité du mandat de vente signé par un seul des époux
  Publié le : 03/12/2019
  Particuliers / Patrimoine / Gestion
  Les règles du contrat de mandat signé auprès d’un agent immobilier sont sou...
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• La Saga Tapie : quels sont les derniers rebondissements ?
  Publié le : 22/11/2019
  Entreprises / Contentieux / Justice commerciale
  Les démêlés d’un « sauveur d’entreprise » confronté désormais à une procédure...
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• Le décret JADE impose-t-il que le référé provision soit précédé d’une demande préalable à l’administration ?
  Publié le : 07/11/2019
  Collectivités / Contentieux / Tribunal administratif/ Procédure administrative
  Le décret n° 2016-1480 du 2 novembre 2016 (dit « JADE ») impose-t-il que le...
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• Affaire Tapie (8) : Qui sont les acteurs de la saga Tapie ?
  Publié le : 09/08/2019
  Entreprises / Contentieux / Justice commerciale
  Après la parole donnée à Bernard Tapie, découvrons qui sont les acteurs de...
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• Affaire Tapie (7) : La parole à Bernard Tapie
  Publié le : 18/07/2019
  Entreprises / Contentieux / Justice commerciale
  Lire les articles précédents :  Affaire Tapie (1) : Suite et enfin.....
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• Affaire Tapie (6) : L'audience et les réponses apportées par le Tribunal
  Publié le : 16/07/2019
  Entreprises / Contentieux / Procédures collectives / Liquidation
  Lire les articles précédents :  Affaire Tapie (1) : Suite et enfin.....
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• Affaire Tapie (5) : Mais que penser de la décision de relaxe ?
  Publié le : 16/07/2019
  Entreprises / Contentieux / Justice commerciale
  Lire les articles précédents :  Affaire Tapie (1) : Suite et enfin.....
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• Régime de l’appel d’une ordonnance de référé-liberté donnant acte d’un désistement partiel d’instance
  Publié le : 16/05/2019
  Collectivités / Contentieux / Tribunal administratif/ Procédure administrative
  Le juge des référés, saisi dans le cadre d’un référé-liberté, est-il tenu de...
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• Pas d’incidence en appel de la cristallisation des moyens en première instance
  Publié le : 16/05/2019
  Collectivités / Contentieux / Tribunal administratif/ Procédure administrative
  Dans un arrêt rendu le 13 février 2019, le Conseil d’Etat a dit pour droit...
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• Pas d’obligation d’indiquer dans l’avis d’audience la possibilité de déposer une note en délibéré dans le cadre d’un référé-suspension
  Publié le : 15/05/2019
  Collectivités / Contentieux / Tribunal administratif/ Procédure administrative
  L’absence, dans l’avis d’audience, de l’indication de la possibilité de dép...
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• L’agent immobilier peut-il obtenir paiement de sa commission avant la réalisation de la vente immobilière ?
  Publié le : 18/03/2019
  Particuliers / Patrimoine / Immobilier / Logement
  L’article 6 de la loi du 2 janvier 1970 n°70-9 énonce qu’ « aucun bien, eff...
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• Sous-mandat entre un notaire et un agent immobilier
  Publié le : 12/03/2019
  Particuliers / Patrimoine / Immobilier / Logement

  Entreprises / Marketing et ventes / Contrats commerciaux/ distribution
  La Cour de Cassation, dans son arrêt du 9 janvier 2019 n°17-27841, vient pr...
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• Les modalités de contestation des assemblées générales de copropriété
  Publié le : 05/03/2019
  Particuliers / Patrimoine / Copropriété
  La personne souhaitant contester une assemblée générale de copropriété ou u...
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• Affaire Tapie (4) : le sort de la sauvegarde après l’arrêt de la Cour d’appel de Paris
  Publié le : 08/01/2019
  Entreprises / Contentieux / Justice commerciale
  Lire l'article précédent Affaire Tapie : Un plan de sauvegarde commun aux deu...
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• Un rapport d'expertise déposé à l'issue d'une expertise à laquelle la partie n'a pas participé lui est-il opposable ?
  Publié le : 04/12/2018
  Particuliers / Civil / Pénal / Procédure pénale / Procédure civile
  La question récurrente de l’opposabilité à une partie d’un rapport d’expert...
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• Affaire Tapie (3) : Un plan de sauvegarde commun aux deux sociétés pouvait-il régulièrement être arrêté ?
  Publié le : 16/07/2018
  Entreprises / Contentieux / Justice commerciale
  Les démêlés d’un « sauveur d’entreprise » confronté à une procédure de sauveg...
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• Affaire Tapie (2) : les sociétés GBT et FIBT étaient-elles éligibles à la procédure de sauvegarde ?
  Publié le : 10/07/2018
  Entreprises / Contentieux / Justice commerciale
  Lire la première partie de cet article sur l'affaire Tapie en cliquant ici....
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• Affaire Tapie (1) : suite et enfin … fin ?
  Publié le : 25/06/2018
  Entreprises / Contentieux / Justice commerciale
  Les démêlés d’un « sauveur d’entreprise » confronté à une procédure de sauv...
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• La sûreté consentie pour garantir la dette d'un tiers : à la recherche des limites d’un engagement impersonnel mais bien réel
  Publié le : 05/06/2018
  Particuliers / Patrimoine / Assurances
  On sait depuis l’arrêt de la chambre mixte du 2 décembre 2005 (Bull. civ. n...
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• Urbanisme : les dispositions du projet de loi « ELAN » relatives à la procédure contentieuse
  Publié le : 30/05/2018
  Collectivités / Urbanisme / Permis de construire/ Documents d'urbanisme
  Décidément, le contentieux des autorisations d’urbanisme ne cesse de subir...
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• La loi, le juge, et le vaccin
  Publié le : 27/09/2017
  Particuliers / Santé / Responsabilité médicale
  ​L’annonce, par le ministère de la santé, d’une extension de l’obligation v...
  • vaccin-59cb6a9f88b91.jpg
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• Intérêt à agir contre une autorisation d'urbanisme
  Publié le : 01/06/2017
  Collectivités / Urbanisme / Permis de construire/ Documents d'urbanisme
  Aux termes de l’article L. 600-1-2 du code de l’urbanisme, issu de l’ordonnan...
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• Sur les déclarations de patrimoine des candidats à l’élection présidentielle - La transparence n'est rien sans la clarté
  Publié le : 19/04/2017
  Collectivités / Contentieux / Responsabilité civile et pénale de l'élu
  (Quelques réflexions impertinentes  sur les déclarations de patrimoine des ca...
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• La rémunération des élus et du personnel politique : état des lieux, quelles réformes ?
  Publié le : 28/02/2017
  Collectivités / Contentieux / Responsabilité civile et pénale de l'élu
  Le Juge et le Politique Pour lire la première partie de l'article de Pasca...
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• Sur le parquet financier et le "délit d'emploi fictif"
  Publié le : 28/02/2017
  Collectivités / Contentieux / Responsabilité civile et pénale de l'élu
  Le Juge et le Politique Le juge et le Politique ont toujours eu des rapports...
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• L’acquisition et la détention d’armes à feu ou d’armes blanches
  Publié le : 05/01/2017
  Particuliers / Civil / Pénal / Procédure pénale / Procédure civile
  Les tragiques attentats terroristes survenus en France ont poussé de nombreux...
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• La justice administrative de demain
  Publié le : 22/11/2016
  Collectivités / Contentieux / Tribunal administratif/ Procédure administrative
  En novembre 2015, le groupe de travail « Pour la justice administrative de de...
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• Le juge, la crèche et la laïcité
  Publié le : 16/11/2016
  Collectivités / Services publics / Service public / Délégation de service public
  Une crèche de Noël est-elle un signe ou emblème religieux dont l’installation...
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• Agent Immobilier : Sans mandat, aucune rémunération n’est due
  Publié le : 27/10/2016
  Entreprises / Marketing et ventes / Contrats commerciaux/ distribution
  La Cour de Cassation est saisie dans le cas d’espèce suite à une décision ren...
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• Seul le bailleur personne physique est dispensé de reloger le locataire âgé
  Publié le : 26/10/2016
  Particuliers / Patrimoine / Immobilier / Logement
  La SCI, même familiale, ne peut pas se prévaloir des dispositions de l’articl...
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• La Copropriété ne peut être représentée que par un seul et unique Syndic pour chaque mandat
  Publié le : 25/10/2016
  Particuliers / Patrimoine / Copropriété
  La 3ème Chambre Civile de la Cour de Cassation est venue consacrer un princip...
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• Concurrence entre agences immobilières et absence d'exclusivité
  Publié le : 01/06/2016
  Entreprises / Marketing et ventes / Concurrence
  La Cour de Cassation, dans son arrêt du 6 avril 2016 n°15-14631, confirme l’a...
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• Une piscine semi-enterrée constitue un élément bâti qui doit être pris en compte dans le calcul de la taxe foncière
  Publié le : 31/05/2016
  Particuliers / Patrimoine / Fiscalité
  Le Conseil d’Etat, dans son arrêt du 13 avril 2016, n°376959, a confirmé le J...
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• La faute de l’agent immobilier rédacteur d’acte : révision de sa rémunération et responsabilité délictuelle
  Publié le : 28/04/2016
  Particuliers / Patrimoine / Immobilier / Logement
  La 1ère Chambre Civile de la Cour de Cassation a rendu, le 14 janvier 2016, u...
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• L’omission des procédures en cours dans l’état daté du Syndic : le préjudice qui en découle est la perte d’une chance de négocier le prix d’achat du bien
  Publié le : 25/04/2016
  Particuliers / Patrimoine / Copropriété
  Lors de la vente d’un lot de copropriété, l’article 5 du décret du 17 mars 19...
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• Convocation de l’assemblée générale par tout copropriétaire aux fins de nommer un syndic
  Publié le : 06/04/2016
  Particuliers / Patrimoine / Copropriété
  L’article 88-I-2° de la loi Macron a modifié l’article 17 de la loi du 10 jui...
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• La déchéance de la nationalité est-elle une mesure utile ? Est-elle suffisante ?
  Publié le : 02/02/2016
  Particuliers / Famille / Mariage / PACS / Concubinage / Vie civile
  Le constat que cette mesure ne soit pas dissuasive pour des terroristes qui a...
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• La déchéance de la nationalité est-elle une mesure juste ?
  Publié le : 02/02/2016
  Particuliers / Famille / Mariage / PACS / Concubinage / Vie civile
  Cette question est évidemment très délicate car la perception du juste ou de...
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• Déchéance de nationalité: sur le projet du gouvernement
  Publié le : 02/02/2016
  Particuliers / Famille / Mariage / PACS / Concubinage / Vie civile
  On peut d’abord se demander pour quelle raison le Gouvernement a choisi de pr...
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• Comment la nationalité française s’acquiert, s’obtient ou se perd?
  Publié le : 02/02/2016
  Particuliers / Famille / Mariage / PACS / Concubinage / Vie civile
  La question est loin d’être simple, car il y a de nombreuses façons de bénéfi...
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