Cabinet(s) : CLAMENCE AVOCATS

Articles

• Les déblais résultant de travaux réalisés sur la voie publique sont des déchets
  Publié le : 01/10/2020
  Collectivités / Environnement / Environnement
  Le Conseil d’Etat est venu préciser, qu’ont le statut de déchets, les débla...
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• IRP : délais de consultation du comité social et économique (CSE)
  Publié le : 29/09/2020
  Entreprises / Gestion de l'entreprise / Communication et vie sociale
  Par un arrêt du 8 juillet 2020 (Cass. soc. 8-7-2020 n° 19-10.987 FS-PBI, St...
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• Critères de recevabilité des recours contre les documents de portée générale émanant d'autorités publiques
  Publié le : 01/09/2020
  Collectivités / Contentieux / Responsabilité administrative
  Par une récente décision du 12 juin 2020 (CE sect. 12 juin 2020 GISTI n° 41...
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• Le sort des pièces pénales annulées ou l’esprit de Badinter
  Publié le : 07/07/2020
  Particuliers / Civil / Pénal / Procédure pénale / Procédure civile
  « Arthur, où t’as mis le corps ? » S. Reggiani, 1964, Ed. Canetti En matiè...
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• Point de départ du délai pour la production d'un mémoire récapitulatif
  Publié le : 01/07/2020
  Collectivités / Contentieux / Tribunal administratif/ Procédure administrative
    Le point de départ du délai fixé par le juge pour la production, s...
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• Concession funéraire, droit au renouvellement et droit de propriété
  Publié le : 30/06/2020
  Particuliers / Famille / Successions

  Collectivités / Services publics / Service public / Délégation de service public
  Les dispositions prévoyant qu'après l'expiration d'une concession funéraire...
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• Pas d’irrégularité d’une décision ne respectant pas une formalité impossible
  Publié le : 29/05/2020
  Collectivités / Contentieux / Tribunal administratif/ Procédure administrative
  Une décision qui ne respecte pas une formalité obligatoire mais impossible...
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• COVID-19 et IVG médicamenteuse : quelles mesures spécifiques durant la crise sanitaire ?
  Publié le : 28/05/2020
  Particuliers / Santé / Protection sociale

  Coronavirus
  Validation des dispositions prévoyant la possibilité de pratiquer une IVG m...
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• Accusation de harcèlement et diffamation : limites salutaires à l’autorisation de dénoncer ?
  Publié le : 21/04/2020
  Particuliers / Civil / Pénal / Victimes
  La chambre criminelle de la Cour de cassation a rendu il y a peu (26 nov. 1...
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• La décision de refus de titularisation d’un agent stagiaire, fondée en tout ou partie sur des fautes disciplinaires, est-elle légale ?
  Publié le : 31/03/2020
  Collectivités / Services publics / Fonction publique / Personnel administratif
  Le Conseil d’État précise dans quelles conditions des éléments pouvant cara...
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• Pas de retrait d'une décision créatrice de droits entachée d'un vice « danthonysable »
  Publié le : 30/03/2020
  Collectivités / Services publics / Fonction publique / Personnel administratif
  Dans sa décision du 7 février 2020, le Conseil d’État se prononce sur la co...
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• L'action des EHPAD privés contre les obligés alimentaires de leurs pensionnaires
  Publié le : 09/03/2020
  Particuliers / Famille / Enfants
  En France, plus de 730.000 personnes vivent dans un établissement privé d’...
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• Fonction publique : faute disciplinaire et non-renouvellement d’un CDD
  Publié le : 04/03/2020
  Collectivités / Services publics / Fonction publique / Personnel administratif
  Une faute disciplinaire, consistant en un cumul d’activités non autorisé,...
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• Police administrative : le CE suspend un arrêté anti-supporters
  Publié le : 03/03/2020
  Collectivités / Contentieux / Responsabilité administrative
  Le risque de trouble à l’ordre public doit être suffisamment grave pour jus...
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• Reconduction régulière de contrats saisonniers et CDI
  Publié le : 02/03/2020
  Particuliers / Emploi / Contrat de travail

  Entreprises / Ressources humaines / Contrat de travail
  Par un arrêt du 20 novembre 2019 (Cass. soc. 20-11-2019 n° 18-14.118 FS-PB,...
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• Port d'une barbe par un agent public : élément insuffisant pour caractériser la manifestation de convictions religieuses
  Publié le : 14/02/2020
  Collectivités / Services publics / Fonction publique / Personnel administratif
  Le seul fait pour un agent public de porter une barbe et de refuser de la t...
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• La protection de l’environnement, patrimoine commun des êtres humains, est un objectif de valeur constitutionnelle
  Publié le : 11/02/2020
  Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécurité

  Collectivités / Environnement / Environnement
    Le 7 novembre 2019, le Conseil d’Etat a saisi le Conseil Constitut...
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• Responsabilité pénale du chef d’entreprise et délégation de pouvoir en matière d’hygiène et de sécurité
  Publié le : 07/02/2020
  Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécurité
  Si le chef d’entreprise représentant légal de celle-ci détient en principe...
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• Les limites à la liberté d’expression des représentants syndicaux
  Publié le : 06/02/2020
  Collectivités / Services publics / Fonction publique / Personnel administratif
  Les agents publics qui exercent des fonctions syndicales bénéficient de la...
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• Adoption du projet de loi dédié aux maires en commission mixte paritaire le 11 décembre 2019 : quelles nouveautés ?
  Publié le : 16/12/2019
  Collectivités / Services publics / Fonction publique / Personnel administratif
    Le projet de loi dit « engagement et proximité » destiné à protéger l’ex...
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• Fonctionnaires : du nouveau pour le calcul de la GIPA
  Publié le : 03/12/2019
  Collectivités / Services publics / Fonction publique / Personnel administratif
  Les agents de la fonction publique de l’État et des fonctions publiques ter...
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• Absence de document unique d'évaluation des risques professionnels et préjudice du salarié
  Publié le : 03/12/2019
  Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécurité
  Par un arrêt du 25 septembre 2019 (Cass. soc. 25-9-2019 n° 17-22.224 F-D, Y...
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• Actualité du droit des marchés publics et de la commande publique
  Publié le : 04/11/2019
  Collectivités / Marchés publics / Exécution
  L’année qui vient de s’écouler et celle qui s’annonce confirment la vitalit...
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• Préjudice d'anxiété : extension de la réparation
  Publié le : 30/10/2019
  Particuliers / Emploi / Contrat de travail

  Entreprises / Ressources humaines / Contrat de travail
  Par quatre arrêts du 11 septembre 2019 (Cass. soc. 11-9-2019 n° 17-18.311 F...
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• Cookies, RGPD et consentement par la poursuite de la navigation
  Publié le : 23/10/2019
  Particuliers / Consommation / Informatique et Internet

  Entreprises / Marketing et ventes / E-commerce
  Surfer vaut consentement aux cookies…jusqu’à l’été 2020. (CE 16 oct. 201...
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• La France condamnée à payer 20 000 euros de dommage moral au requérant blessé lors de son interpellation par la police
  Publié le : 02/07/2019
  Collectivités / International / Droit Européen / Droit communautaire
   Commentaire de l'arrêt CEDH 23 mai 2019, Chebab c. France, req. n° 542/13:...
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• Responsabilité pénale : Mark Zuckerberg est-il un directeur de la publication comme les autres ?
  Publié le : 20/06/2019
  Particuliers / Civil / Pénal / Procédure pénale / Procédure civile
  Mark Zuckerberg est-il un Directeur de la publication comme les autres ? Libr...
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• La portée de l'obligation de communication aux membres du conseil municipal
  Publié le : 04/06/2019
  Collectivités / Services publics / Fonction publique / Personnel administratif
  Quelle est la portée de l'obligation de communication aux membres du conseil...
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• Notification des recours par le défendeur à l'instance initiale en cas d'annulation d'un refus de permis de construire
  Publié le : 03/06/2019
  Collectivités / Urbanisme

  Collectivités / Urbanisme / Permis de construire/ Documents d'urbanisme
  Dans un avis du 8 avril 2019, le Conseil d’État a eu à se prononcer sur l’o...
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• Licenciement pour refus d'une modification du contrat de travail issue du transfert d'entreprise
  Publié le : 31/05/2019
  Particuliers / Emploi / Contrat de travail

  Particuliers / Emploi / Licenciements / Démission
  Par un arrêt du 17 avril 2019 (Cass. soc. 17-4-2019 n° 17-17.880 FS-PB, Sté...
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• Transfert d'entreprise et PV de carence
  Publié le : 03/05/2019
  Entreprises / Vie de l'entreprise / Cession d'entreprise
  Par un arrêt du 6 mars 2019, la chambre sociale de la Cour de cassation se...
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• Appréciation du prix anormalement bas d'une offre au regard de son prix global
  Publié le : 02/05/2019
  Collectivités / Marchés publics / Procédure de passation
  La Haute Juridiction rappelle qu’une offre anormalement basse s’apprécie au...
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• Recours indemnitaires et pécuniaires : la liaison du contentieux peut à nouveau intervenir en cours d’instance
  Publié le : 04/04/2019
  Collectivités / Contentieux / Tribunal administratif/ Procédure administrative
  CE avis 27 mars 2019 Consorts R…, n° 426472 L’article R 421-1 du code de j...
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• Temps partiel modulé et décompte de la durée du travail
  Publié le : 03/04/2019
  Entreprises / Ressources humaines / Temps de travail
  Par un arrêt du 23 janvier 2019, la chambre sociale de la Cour de cassation...
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• Certificat d’urbanisme délivré sur le fondement d’un PLU illégal : quelles conséquences ?
  Publié le : 03/04/2019
  Collectivités / Urbanisme / Permis de construire/ Documents d'urbanisme
  Le certificat d’urbanisme a pour effet de garantir à son titulaire un « dro...
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• Qui est redevable de la taxe locale d'équipement (TLE) si un titre de recette avait été émis avant le transfert du permis de construire ?
  Publié le : 02/04/2019
  Collectivités / Finances locales / Fiscalité/ Gestion de fait/ Chambre des Comptes
  Le Conseil d’Etat apporte des précisions sur l’exigibilité de la taxe local...
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• Distinction entre reclassement et changement d'affectation
  Publié le : 04/03/2019
  Collectivités / Services publics / Fonction publique / Personnel administratif
  Le changement d’affectation pour raisons de santé après congé maladie n’est...
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• Habitat insalubre : comment le caractériser ? Comment réagir ? Quelle différence avec un habitat en péril ?
  Publié le : 31/01/2019
  Particuliers / Patrimoine / Immobilier / Logement

  Collectivités / Environnement / Environnement
  L’immeuble, vacant ou non, est considéré insalubre lorsqu’il est dangereux...
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• Indemnisation de la résiliation irrégulière d’un marché à bons de commande
  Publié le : 18/12/2018
  Collectivités / Marchés publics / Contestation et contentieux
  Dans un arrêt du 10 octobre 2018 (n° 410501, Centre Hospitalier de Vendôme)...
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• Dispositions portant sur l'autorisation environnementale et les éoliennes
  Publié le : 17/12/2018
  Collectivités / Environnement / Environnement
  Le Gouvernement a publié au Journal officiel du 1er décembre 2018, le décre...
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• Collectivités territoriales et vidéosurveillance sur la voie publique
  Publié le : 03/12/2018
  Collectivités / Environnement / Principes généraux
  Un nombre sans cesse croissant de collectivités s’équipe de systèmes de vid...
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• La jurisprudence Czabaj s’étend aux recours contre les autorisations d’urbanisme
  Publié le : 21/11/2018
  Collectivités / Urbanisme / Permis de construire/ Documents d'urbanisme
  Un permis de construire dont l’affichage est incomplet ne saurait être cont...
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• Fonction publique et don de congé à un collègue aidant un proche handicapé ou dépendant
  Publié le : 20/11/2018
  Collectivités / Services publics / Fonction publique / Personnel administratif
  Le dispositif permettant aux agents des trois fonctions publiques de faire...
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• Appropriation par la commune de terrains délaissés
  Publié le : 19/11/2018
  Particuliers / Famille / Successions

  Collectivités / Urbanisme / Expropriation
  Sept ans après le décès de leur propriétaire, des parcelles sont déclarées va...
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• Quelles sont les conséquences de l’annulation du retrait d’un acte créateur de droits ?
  Publié le : 03/10/2018
  Collectivités / Services publics / Usagers
  Possibilités de contester la décision rétablie par l'annulation contentieus...
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• Quel est le régime de responsabilité de l'Etat à l'égard des victimes d'actes de terrorisme à raison des carences des services de renseignement ?
  Publié le : 02/10/2018
  Particuliers / Civil / Pénal / Victimes

  Collectivités / Contentieux / Responsabilité administrative
  Seule une faute lourde est de nature à engager la responsabilité de l'Etat...
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• Obligation pour la commune de participer aux frais de scolarisation
  Publié le : 14/08/2018
  Collectivités / Finances locales / Droit public économique

  Collectivités / Services publics / Usagers
  La commune de résidence d’un enfant dont un frère ou une sœur est scolarisé...
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• Précisions sur la notion de résidence administrative d’un fonctionnaire territorial
  Publié le : 13/08/2018
  Collectivités / Services publics / Fonction publique / Personnel administratif
  Dans une réponse du 21 juin, le ministre de l’intérieur a précisé la signif...
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• Emploi fonctionnel : la justification de la perte de confiance
  Publié le : 20/06/2018
  Collectivités / Services publics / Fonction publique / Personnel administratif
  L’agent placé sur un emploi fonctionnel peut perdre son emploi après la mis...
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• Intérêt à contester pour excès de pouvoir un permis de construire des éoliennes
  Publié le : 18/06/2018
  Collectivités / Urbanisme / Permis de construire/ Documents d'urbanisme
  Dans un arrêt rendu le 16 mai 2018, le Conseil d'État examine une contestat...
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