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Bouygues Telecom condamné à démonter une antenne relais

Publié le : 07/10/2008 07 octobre oct. 10 2008
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Bouygues Telecom a été condamné par le tribunal de grande instance de Nanterre (Hauts-de-Seine) à démonter une antenne-relais de téléphonie mobile, pour "risque potentiel sur la santé".

Les antennes relais de téléphonie mobile et l'exposition au risque sanitaireDans ce jugement, rendu le 18 septembre, l'opérateur de téléphonie mobile a été condamné au nom du "principe de précaution".

Le démantèlement doit intervenir dans les quatre mois, avec 100 euros d'astreinte par jour de retard, et Bouygues Telecom doit verser 3 000 euros de dommages et intérêts à chaque famille plaignante pour « exposition au risque sanitaire ».

L'Association française des opérateurs mobiles (Afom) affirme que, pour l'heure, il n'y a jamais eu de démontage d'antenne-relais en France pour des motifs sanitaires en raison d'une décision de justice. « Les jugements ont toujours été cassés en appel, indique l'association. Et, s'il y a eu démontage, c'était dans des cas d'émotion, pas à la suite de décisions de justice. »

Sur les éventuels risques sanitaires, l'Afom renvoie à une position de l'Organisation mondiale de la santé (OMS) de mai 2006, qui estime que « les niveaux d'exposition aux RF [radiofréquences, NDLR] des stations de base et des réseaux sans fil sont si bas que l'augmentation de la température [du corps, NDLR] est insignifiante et n'a aucun effet sur la santé humaine ».





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