Historique

• La caution ne peut invoquer la prescription biennale qui bénéficie au débiteur principal
  Publié le : 24/03/2020 24 mars Mars 03 2020
  Entreprises / Finances / Banque et finance
  Un arrêt récent rendu le 11 décembre 2019 par la première chambre civile de...
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• Emprunt : utile rappel sur la charge de la preuve du paiement
  Publié le : 01/03/2020 01 mars Mars 03 2020
  Entreprises / Finances / Banque et finance
  L’article 1315 du Code civil devenu 1353 du même code dispose que celui qui...
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• Le banquier face à la saisie pénale de l’immeuble hypothéqué
  Publié le : 12/02/2020 12 février Fév. 02 2020
  Entreprises / Finances / Banque et finance
  La saisie pénale immobilière est une mesure conservatoire garantissant l’ex...
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• Les prêts facilités pour le tourisme : la bonne nouvelle de bpi et de la banque des territoires
  Publié le : 24/01/2020 24 janvier Janv. 01 2020
  Entreprises / Finances / Banque et finance

  Collectivités / Finances locales / Droit public économique
  Les signes qui montrent que le tourisme est véritablement l'économie des te...
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• La banque qui encaisse un chèque libellé à l’ordre de deux bénéficiaires peut-elle être fautive ?
  Publié le : 13/01/2020 13 janvier Janv. 01 2020
  Entreprises / Finances / Banque et finance
  Il n’est pas interdit d’établir un chèque à l’ordre de deux personnes disti...
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• Rappels sur la responsabilité du banquier en matière de falsification de chèques
  Publié le : 05/12/2019 05 décembre Déc. 12 2019
  Actualités EUROJURIS

  Entreprises / Finances / Banque et finance
  Dans un arrêt très récent rendu le 12 novembre 2019, la Cour d’Appel de Poi...
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• Deux nouvelles mentions obligatoires sur les factures en France
  Publié le : 23/10/2019 23 octobre Oct. 10 2019
  Entreprises / Finances / Banque et finance
  Les factures, en droit français, doivent contenir plusieurs mentions spécif...
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• Les crédits de restructuration exclus du devoir de mise en garde du banquier
  Publié le : 31/05/2019 31 mai Mai 05 2019
  Entreprises / Finances / Banque et finance
  Création jurisprudentielle, le devoir de mise en garde impose à un établiss...
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• Le créancier qui ignore la dévolution successorale d'un de ses codébiteurs solidaires peut invoquer la suspension de la prescription
  Publié le : 08/03/2019 08 mars Mars 03 2019
  Particuliers / Famille / Successions

  Entreprises / Finances / Banque et finance
  L'arrêt rendu le 23 janvier 2019 par la Première chambre civile de la Cour...
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• Piratage d’un compte bancaire : le client est-il automatiquement responsable ?
  Publié le : 10/01/2019 10 janvier Janv. 01 2019
  Particuliers / Consommation / Informatique et Internet

  Entreprises / Finances / Banque et finance
  La preuve d’une négligence grave « ne peut se déduire du seul fait que l’in...
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• Le cautionnement disproportionné
  Publié le : 11/12/2018 11 décembre Déc. 12 2018
  Entreprises / Finances / Banque et finance

  Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécurité
  Le cautionnement est une garantie personnelle, par lequel le signataire s’o...
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• Coiffeurs, garagistes, carrossiers : des aides financières pour améliorer vos conditions de travail
  Publié le : 22/10/2018 22 octobre Oct. 10 2018
  Entreprises / Finances / Banque et finance
  Coiffeurs, garagistes et carrossiers indépendants peuvent bénéficier d'aides...
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• L’obligation de vérification du banquier prêteur de deniers dans le cadre de la régularisation d’un CCMI
  Publié le : 17/08/2018 17 août Août 08 2018
  Particuliers / Patrimoine / Construction

  Entreprises / Finances / Banque et finance
  Cour de cassation, chambre civile 3, Audience publique du jeudi 5 juillet 201...
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• Echanges de titres financiers : une ordonnance donne un cadre légal à la blockchain
  Publié le : 18/12/2017 18 décembre Déc. 12 2017
  Entreprises / Finances / Banque et finance
  Une ordonnance du 8 décembre 2017 permet d'utiliser des technologies comme...
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• Le devoir de mise en garde du banquier vis à vis de la caution non avertie sur l'absence de viabilité de l'opération financée
  Publié le : 13/12/2017 13 décembre Déc. 12 2017
  Entreprises / Finances / Banque et finance
  Jusqu'où ira l'extension des obligations du banquier vis à vis des cautions n...
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• Quelles sont les conditions de validité du bordereau de créances de cession Dailly ?
  Publié le : 06/12/2017 06 décembre Déc. 12 2017
  Entreprises / Finances / Banque et finance
  Dans un arrêt important rendu le 11 octobre 2017, la Cour de cassation vien...
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• Dématérialisation des relations contractuelles dans le secteur financier
  Publié le : 20/10/2017 20 octobre Oct. 10 2017
  Entreprises / Finances / Banque et finance
  Une ordonnance du 4 octobre 2017 facilite la dématérialisation des relation...
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• Maintien du taux du Livret A à 0,75%
  Publié le : 27/07/2017 27 juillet Juil. 07 2017
  Entreprises / Finances / Banque et finance
  Le taux du livret A va être maintenu à 0,75 % au 1er août 2017. Le Gouv...
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• Cautionnement : qualification de l'indemnité forfaitaire de recouvrement
  Publié le : 05/07/2017 05 juillet Juil. 07 2017
  Entreprises / Finances / Banque et finance
  Cette décision rendue par la Cour de Cassation a trait aux rapports existan...
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• Devoir de mise en garde du banquier à l'égard des associés d'une SNC
  Publié le : 31/03/2017 31 mars Mars 03 2017
  Entreprises / Finances / Banque et finance
  Dans un arrêt, de la Cour de cassation du 31 janvier 2017, cette dernière s’e...
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• Sur la recevabilité de l'action en liquidation de la créance constatée par un titre exécutoire
  Publié le : 09/03/2017 09 mars Mars 03 2017
  Entreprises / Finances / Banque et finance
  Il est des croyances bien ancrées dans l'esprit des juristes qui perdurent, m...
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• Focus sur les dernières évolutions législatives et jurisprudentielles concernant l’investissement dans les PME
  Publié le : 20/02/2017 20 février Fév. 02 2017
  Entreprises / Finances / Banque et finance
  Quelles sont les incitations fiscales à l’investissement dans les PME ? Quel...
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• Impact de la destination professionnelle d'un crédit sur la législation applicable
  Publié le : 09/01/2017 09 janvier Janv. 01 2017
  Entreprises / Finances / Banque et finance
  Retour sur l’arrêt rendu par la 1ère chambre civile de la Cour de cassation l...
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• Point de départ du délai de prescription de l'action en recouvrement d'un prêt professionnel
  Publié le : 14/12/2016 14 décembre Déc. 12 2016
  Entreprises / Finances / Banque et finance
  A force de concentrer notre attention sur les revirements de jurisprudence op...
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• Financement participatif : le minibon / bon de caisse bientôt proposé aux entreprises et aux particuliers
  Publié le : 09/09/2016 09 septembre Sept. 09 2016
  Entreprises / Finances / Banque et finance
  À partir du 1er octobre 2016, des minibons (bons de caisse) seront mis à disp...
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• Parution du décret relatif aux prêts entre entreprises
  Publié le : 21/06/2016 21 juin Juin 06 2016
  Entreprises / Finances / Banque et finance
  Partant du constat que les petites et moyennes entreprises ont difficilement...
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• Règles applicables en matière de prescription des actions en recouvrement des crédits immobiliers : revirement de jurisprudence
  Publié le : 27/04/2016 27 avril Avril 04 2016
  Entreprises / Finances / Banque et finance
  Par quatre arrêts rendus le même jour par la 1ère Chambre Civile le 11 févrie...
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• Point de départ de la prescription en matière de crédit immobilier : retour à la case départ
  Publié le : 25/04/2016 25 avril Avril 04 2016
  Entreprises / Finances / Banque et finance
  La Cour de cassation vient par quatre arrêts rendus le même jour, le 11 févri...
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• Le droit des marchés financiers
  Publié le : 07/04/2016 07 avril Avril 04 2016
  Entreprises / Finances / Banque et finance
  Le 11 mars 2016 au siège d’EUROJURIS FRANCE, Monsieur Jean-Marc MOULIN, Prof...
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• Publicité des comptes sociaux : le législateur (enfin) à l’écoute des PME
  Publié le : 09/02/2016 09 février Fév. 02 2016
  Entreprises / Finances / Banque et finance
  Par principe, les sociétés à risque limité (SARL, SA, SAS) doivent publier le...
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• Certification des comptes des organisations professionnelles d'employeurs
  Publié le : 15/12/2015 15 décembre Déc. 12 2015
  Entreprises / Finances / Banque et finance
  Un décret du 24 novembre 2015 relatif à la certification et à la publicité de...
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• Publication d'un décret relatif à la société de libre partenariat
  Publié le : 07/10/2015 07 octobre Oct. 10 2015
  Entreprises / Finances / Banque et finance
  Le décret n° 2015-1204 du 29 septembre 2015 relatif à la société de libre par...
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• Mise en œuvre des exigences relatives à la nouvelle organisation d'échanges interbancaires européens
  Publié le : 17/09/2015 17 septembre Sept. 09 2015
  Entreprises / Finances / Banque et finance
  Un décret du 14 septembre 2015 met en oeuvre des exigences relatives à la nou...
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• Comptes bancaires inactifs et contrats d'assurance vie en déshérence
  Publié le : 07/09/2015 07 septembre Sept. 09 2015
  Entreprises / Finances / Banque et finance
  Un décret 28 août 2015 relatif aux comptes bancaires inactifs et aux contrats...
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• Taux d’intérêt légal pour le 2nd semestre 2015
  Publié le : 06/07/2015 06 juillet Juil. 07 2015
  Entreprises / Finances / Banque et finance
  Un arrêté du 24 juin 2015 fixe les taux de l’intérêt légal pour le 2e semestr...
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• Interdiction du paiement en espèces de certaines créances
  Publié le : 30/06/2015 30 juin Juin 06 2015
  Entreprises / Finances / Banque et finance
  Le décret pris pour l'application de l'article L. 112-6 du code monétaire et...
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• Comptabilité des comités d'entreprise (CE)
  Publié le : 23/04/2015 23 avril Avril 04 2015
  Entreprises / Finances / Banque et finance
  Deux décrets du 27 mars 2015, pris pour l'application de l'article 32 de la l...
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• Micro-entreprises: allégement des obligations de publicité des comptes annuels
  Publié le : 21/10/2014 21 octobre Oct. 10 2014
  Entreprises / Finances / Banque et finance
  Un décret du 15 octobre 2014 allège les obligations de publicité des comptes...
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• De nouvelles obligations pour les établissements de crédit, de paiement et de monnaie électronique
  Publié le : 03/09/2014 03 septembre Sept. 09 2014
  Entreprises / Finances / Banque et finance
  A la suite de recommandations de la Cour des Comptes, la loi du 13 juin 2014...
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• Les nouvelles normes de paiement européen SEPA obligatoires à compter du 1er août
  Publié le : 24/07/2014 24 juillet Juil. 07 2014
  Entreprises / Finances / Banque et finance
  A compter du 1er août 2014, virements et prélèvements européens devront tous...
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• Projet de loi de finances rectificative pour 2014
  Publié le : 12/06/2014 12 juin Juin 06 2014
  Entreprises / Finances / Banque et finance
  Le ministre des finances et des comptes publics et le secrétaire d'Etat charg...
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• Les contribuables ne devront plus payer pour les faillites bancaires
  Publié le : 18/04/2014 18 avril Avril 04 2014
  Entreprises / Finances / Banque et finance
  Trois mesures visant à garantir que les dettes des banques ne soient plus épo...
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• Chefs d'entreprise, facilitez vos relations avec vos banques
  Publié le : 11/02/2014 11 février Fév. 02 2014
  Entreprises / Finances / Banque et finance
  La médiation du crédit vient de rééditer son guide « Chefs d'entreprise, fa...
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• La jurisprudence fleuve sur le formalisme de la mention manuscrite se poursuit
  Publié le : 06/12/2013 06 décembre Déc. 12 2013
  Entreprises / Finances / Banque et finance
  La question du formalisme de la mention manuscrite ne cesse de donner du trav...
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• Sanction de l'omission de mots dans la mention manuscrite d'un cautionnement
  Publié le : 05/12/2013 05 décembre Déc. 12 2013
  Entreprises / Finances / Banque et finance
  L'omission des termes « mes biens » dans la mention manuscrite prévue à l'art...
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• Le dépôt obligatoire des fonds en CARPA vu par la Cour de cassation
  Publié le : 10/10/2013 10 octobre Oct. 10 2013
  Entreprises / Finances / Banque et finance
  Dans un arrêt de la Chambre Criminelle de la Cour de Cassation en date du 23...
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• Modifications apportées aux mentions manuscrites dans les engagements de caution
  Publié le : 10/07/2013 10 juillet Juil. 07 2013
  Entreprises / Finances / Banque et finance
  Un engagement de caution n'est pas nul dès lors que le sens et la portée des...
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• Préfinancement du CICE : suppression des frais de dossiers pour les demandes de moins de 25 000 €
  Publié le : 21/06/2013 21 juin Juin 06 2013
  Entreprises / Finances / Banque et finance
  Les frais d’inscription sont désormais gratuits pour les entreprises qui dema...
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• Que reste t-il du soutien abusif?
  Publié le : 05/06/2013 05 juin Juin 06 2013
  Entreprises / Finances / Banque et finance
  En créant l’article L650-1 du Code de commerce la loi du 26 juillet 2005 a mi...
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• Contributions volontaires obligatoires
  Publié le : 21/05/2013 21 mai Mai 05 2013
  Entreprises / Finances / Banque et finance
  Créée dans les années 1970, cette redevance est destinée à faire fonctionner...
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