LE BLOG

Vous êtes ici :
  1. Accueil
  2. Vidéo : peut-on chiffrer la douleur ?
L'indemnisation de la douleur

Vidéo : peut-on chiffrer la douleur ?

Publié le : 12/08/2024 12 août août 08 2024
Particuliers / Civil / Pénal / Victimes

Débat aussi vieux que le droit lui-même : existe-il un prix de la douleur ? 

En vérité, probablement pas, car un prix supposerait un consensus. Or, qui peut ressentir ce qui a été enduré par autrui ? L'empathie ne saurait y suffire. Toutefois, cette réalité ne peut servir d'excuse à renoncer au principe même de l'indemnisation. 

Alors à défaut d'exactitude, on se contentera de "tendre vers", et somme toute, la justice des hommes peut-elle avoir meilleure ambition ? Le principe admis, comment qu'on fait ?

En pratique, assez simple. Mais la mise en œuvre du process a été bien plus délicate. Aujourd'hui, à l'occasion d'une expertise médicale, l'ensemble des préjudices corporels de la victime est évalué selon un barème référentiel. Terminado el doigtmouilleto. Tout y passe : souffrances endurées, préjudice esthétique, préjudice sexuel, assistance d'une tierce personne, déficit fonctionnel temporaire et/ou permanent, etc... 

Le plus utilisé des barèmes à ce jour est celui qui a été établi par Monsieur Benoît Mornet, conseiller à la Cour de Cassation. Je n'imagine même pas le taff de malade pour tenter de synthétiser les avis de tous les membres d'une commission sur des problématiques aussi subjectives. De là, on obtient un chiffrage gradué, que l'on peut ajuster au cas par cas devant le juge, qui reste maître de sa décision. Bon, ça, c'est exact pour la plupart des préjudices corporels. 

Mais y'en a quelques uns, surtout le préjudice d'agrément, que l'on ne peut pas barèmiser. La perte d'une pratique de loisir est trop fonction des antécédents propres à la personne. Là, pour essayer d'objectiviser au mieux, y'aura pas le choix que de tenter de trouver des cas similaires en justice. Le précédent, toujours mieux que rien. 

D'où la nécessité de construire ce genre de dossier avec un avocat.
 
Crédits vidéo : Les Simpson - 8e épisode Saison 2 - Le saut de la mort. 
Crédits audio : Suqalfada - Antoine Daniel.

Cette vidéo n'engage que son auteur.
Partager sur
Publier cet article Partager sur LinkedIn Partager sur Facebook Envoyer par E-mail

Auteur

Etienne MOUNIELOU
Avocat Collaborateur
MOUNIELOU
SAINT GAUDENS (31)
Voir l'auteur Contacter l'auteur Tous les articles de l'auteur Site de l'auteur

Historique

<< < 1 2 3 4 5 6 7 ... > >>
Navigateur non pris en charge

Le navigateur Internet Explorer que vous utilisez actuellement ne permet pas d'afficher ce site web correctement.

Nous vous conseillons de télécharger et d'utiliser un navigateur plus récent et sûr tel que Google Chrome, Microsoft Edge, Mozilla Firefox, ou Safari (pour Mac) par exemple.
OK